FAQ relative aux achats et aux licences

Nous proposons des versions d'évaluation entièrement fonctionnelles de nos produits et offres Cloud. Vous pouvez tester Cloud Standard pendant 14 jours, et Cloud Premium/Cloud Enterprise pendant 30 jours. À l'expiration de votre essai, vous pourrez continuer à utiliser le produit en ajoutant une carte de crédit sur my.atlassian.com. Si vous décidez d'arrêter d'utiliser nos services Cloud, nous vous proposons des remboursements complets durant le premier mois de service payant suivant la fin de l'essai. Passé ce premier mois, nous ne sommes plus en mesure d'offrir de remboursements ni d'échanges. Si vous choisissez de ne pas ajouter de carte de crédit à la fin de votre période d'essai Standard de 14 jours, votre site rebasculera automatiquement sur l'offre Cloud Free.

Remarque : bien que nos essais Cloud incluent l'accès au support technique, nous ne pouvons pas fournir de sauvegardes de données pour les essais, mais uniquement pour les abonnés mensuels et annuels. Les SLA garantis sur le plan financier ne seront pas pris en charge pendant les essais Cloud Premium.

Vous pouvez essayer les produits Data Center auto-gérés pendant 30 jours avant de les acheter. Cela vous permet de voir les produits Atlassian en action et de les utiliser avant de les acheter. Tous les essais auto-gérés sont entièrement fonctionnels, cela signifie que l'outil que vous utiliserez pendant votre essai correspond en tous points aux fonctionnalités dont vous disposerez lorsque vous passez commande. Pour démarrer votre essai, consultez notre page Data Center.

Essais de migration Cloud gratuits

Si vous êtes déjà un client Server ou Data Center, nous proposons également des essais gratuits de migration vers le cloud qui correspondent à la durée restante de votre maintenance/abonnement (jusqu'à 12 mois) et tier (jusqu'à 10 000). Nos essais gratuits de migration vers le cloud respectent les mêmes conditions générales qu'un essai Cloud Standard, mais offrent aux clients auto-gérés la possibilité d'explorer la version Cloud, de la tester et de migrer vers celle-ci progressivement, sans coût supplémentaire. En savoir plus.

Apps du Marketplace

Vous pouvez tester n'importe quelle app du Marketplace (Cloud ou Data Center) gratuitement pendant 30 jours. Les essais d'apps doivent être démarrés par l'administrateur de site Cloud ou l'administrateur Atlassian Data Center.

Pour les abonnements Cloud mensuels, une fois la période d'essai terminée, le coût de l'app sera automatiquement inclus dans votre prochaine facture, sauf en cas de désactivation manuelle. Les abonnements Cloud facturés à l'année nécessiteront un devis manuel et un achat pour conserver les fonctionnalités au-delà de la période d'essai.

Les apps Data Center doivent être achetées au même tier que la licence parent Data Center. L'app fonctionnera uniquement si sa licence correspond au tier du produit parent ou le dépasse, même si seuls certains de vos utilisateurs sous licence ont besoin d'utiliser l'app. Pour toute question supplémentaire, consultez notre FAQ sur les apps du Marketplace.

Pour demander la prolongation de votre essai Cloud, veuillez contacter notre équipe spécialiste du service clients et lui fournir l'URL de votre site. Nous serons ravis de vous aider.

Vous pouvez générer de nouvelles licences d'évaluation Data Center sur la page my.atlassian.com. Une fois connecté, sélectionnez New Trial License (Nouvelle licence d'évaluation), puis le produit que vous souhaitez essayer. Remarque : vous aurez besoin de votre ID Server pour générer une clé de licence d'évaluation.

Oui. Nous proposons un certain nombre d'offres incitatives aux clients qui migrent :

• Essais de migration vers le cloud : découvrez les fonctionnalités Cloud et testez votre migration sur une longue période. Contrairement à un essai Cloud de 7 jours, les essais de migration vers le cloud correspondent à la durée de votre maintenance Server ou de votre abonnement Data Center.
• Remises de fidélité : pour faciliter la transition de Server vers Data Center ou Cloud, nous proposons à nos clients Server éligibles une remise de migration dont le pourcentage peut être gelé sur 12 ou 24 mois. Reportez-vous aux pages Remises de fidélité Cloud et Remises de fidélité Data Center pour obtenir des informations complètes.
• Crédits de migration : pour éliminer le double paiement lors de la migration vers le cloud, nous proposons aux clients éligibles un crédit égal à la valeur calculée au prorata de la maintenance Server ou Data Center inutilisée.
• Double licence : afin de soutenir la période de transition pour les clients qui migrent vers le cloud, nous prolongerons jusqu'à 1 an la maintenance Server ou l'abonnement Data Center des clients éligibles à une remise de 100 % afin qu'ils puissent exécuter les produits auto-gérés et Cloud en parallèle.

Oui. Suivez les instructions ci-dessous pour activer le renouvellement automatique de vos produits Cloud ou Data Center.

Cloud

Remarque : les abonnements Cloud qui se renouvellent chaque mois sont configurés pour un renouvellement automatique par défaut.

Pour activer le renouvellement automatique de votre site Cloud annuel, vous aurez besoin d'un devis de renouvellement enregistré dans votre compte. Les devis de renouvellement pour les abonnements Cloud annuels sont envoyés au contact de facturation 60 jours avant le renouvellement.

Une fois qu'un devis de renouvellement a été créé, le contact de facturation enregistré pourra se connecter sur my.atlassian.com et sélectionner l'onglet Orders (Commandes) pour afficher le devis. Il devra alors cliquer sur Pay (Payer) en regard du devis de renouvellement annuel. L'option permettant d'activer le renouvellement automatique est disponible lors du paiement du devis. Une fois payé, l'abonnement passera en renouvellement automatique.

Data Center

Sur le compte my.atlassian.com du contact de facturation, vous pouvez activer les renouvellements automatiques en sélectionnant la licence en question, puis en cliquant sur Turn Auto-Renew On (Activer le renouvellement automatique). Une fois les détails de paiement fournis, sélectionnez Save Auto-Renew Settings (Enregistrer les paramètres de renouvellement automatique).

Le renouvellement automatique sera traité à la date d'expiration de votre licence.

Taxe de vente américaine

Nous appliquons uniquement la taxe de vente américaine aux commandes envoyées aux contacts de facturation basés aux États-Unis et dans les territoires répertoriés ici.

Veuillez nous contacter pour nous transmettre votre document d'exonération et votre numéro de devis (AT-XXXXXXX) si vous êtes éligible à une exonération de taxe sur les ventes pour votre commande existante. Le cas échéant, Atlassian recommande de fournir des certificats généraux (couvrant toutes les commandes), qui restent en vigueur jusqu'à leur révocation par écrit ou par une administration fiscale.

Taxe sur les transactions locatives de Chicago

À compter du 1^er février 2022 et conformément à la réglementation fiscale locale, Atlassian commencera à collecter la Personal Property Lease Transaction Tax (LTT), une taxe sur les transactions locatives pour les biens en propriété personnelle situés à Chicago, pour tous les produits logiciels Atlassian Cloud auprès des clients basés dans la ville de Chicago, Illinois.

La ville de Chicago, en Illinois, impose la LTT dans deux cas : sur les baux ou les locations de biens en propriété personnelle dans son enceinte ; pour l'usage de biens en propriété personnelle dans son enceinte et loués/cédés par bail en dehors de la ville. Cette taxe s'applique aux locations d'ordinateurs sans dépossession, ce qui inclut les licences logicielles éligibles qui ne sont par ailleurs pas soumises à la taxe de l'Illinois applicable à l'occupation par des revendeurs (Retailer's Occupation Tax, ROT). Le taux d'imposition actuellement applicable pour la LTT est de 9 %.

TVA, JCT, TPS

TVA

Conformément à la législation fiscale appliquée dans l'UE, en Islande, en Norvège, en Turquie, en Corée du Sud, au Chili et à Taïwan, dans ces pays, la TVA sera uniquement appliquée aux commandes pour lesquelles aucun document d'exonération ou aucun ID de TVA valide n'a été fourni au moment du paiement.

Dans les autres pays, tels que la Suisse, l'Afrique du Sud et la Russie, la TVA est applicable à toutes les ventes imposables pour lesquelles aucun document d'exonération valide n'a été fourni à Atlassian avant le paiement.

* Veuillez noter qu'aucune exonération de TVA n'est appliquée aux clients situés en Russie.

JCT

Conformément à la législation fiscale japonaise, la taxe japonaise sur la consommation est applicable à toutes les ventes éligibles. Contactez-nous en fournissant votre ID de TVA/votre document d'exonération et votre numéro de devis si vous souhaitez appliquer un ID de TVA ou un statut d'exonération à un devis existant.

TPS

Conformément à la législation fiscale indienne, la taxe sur les services sera uniquement appliquée aux commandes pour lesquelles aucun numéro PAN (Permanent Account Number), aucun numéro CIN (Corporate Identification Number) ou aucun numéro d'immatriculation fiscale valide n'a été fourni au moment du paiement. Les clients australiens sont soumis à une TPS de 10 %.

Taxes canadiennes

TVP

Conformément à la législation fiscale canadienne, la taxe de vente provinciale (TVP) ne s'appliquera qu'aux commandes provenant de provinces où les documents d'exonération n'ont pas été fournis au moment du paiement. À compter du 1er avril 2021, Atlassian percevra une taxe de 7 % sur les commandes de la Colombie-Britannique et une taxe de 6 % sur les commandes de la Saskatchewan.

TPS

À compter du 1er juillet 2021, Atlassian percevra la taxe sur les produits et services (TPS) dans certaines provinces et certains territoires canadiens. Une TPS de 5 % s'appliquera aux commandes de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut, du Québec, de la Saskatchewan et du Yukon. Pour les autres provinces et territoires canadiens, reportez-vous à la TVH ci-dessous.

TVQ

En tant que fournisseur désigné étranger de services électroniques, Atlassian est tenu de collecter une TVQ de 9,975 % sur les ventes aux clients situés au Québec. Les clients business inscrits en vertu du système d'inscription général ne pourront pas recouvrer la TVQ versée pour les commandes passées auprès d'Atlassian. Cela dit, ils devront fournir leur numéro d'inscription à la TVQ afin que celle-ci ne soit pas appliquée à leurs commandes.

TVH

À compter du 1er juillet 2021, Atlassian percevra la taxe de vente harmonisée (TVH) dans certaines provinces et certains territoires canadiens.Une TVH de 13 % s'appliquera aux commandes en provenance de l'Ontario ; une TVH de 15 % s'appliquera aux commandes du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse et de l'Île-du-Prince-Édouard. Pour les autres provinces et territoires canadiens, reportez-vous à la TPS ci-dessus.

Remarque : étant donné que le Canada a deux niveaux d'imposition, la TPS/TVH s'ajoutera aux taxes provinciales perçues par Atlassian pour le Québec (TVQ de 9,975 %), la Colombie-Britannique (TVP de 7 %) et la Saskatchewan (TVP de 6 %). Ainsi, les clients basés dans ces trois provinces verront les frais fiscaux suivants pour chaque transaction :

• Colombie-Britannique : TPS de 5 % + TVP de 7 %
• Québec : TPS de 5 % + TVQ de 9,975 %
• Saskatchewan : TPS de 5 % + TVP de 6 %

Toutes les taxes fédérales et provinciales canadiennes seront calculées en fonction de l'adresse de contact de facturation.

Pour les commandes passées par des revendeurs ou des partenaires, l'application de la taxe de vente américaine se base sur le pays du revendeur/partenaire et non sur celui du client ou du contact technique. Si aucun certificat d'exonération valide n'a été fourni pour le revendeur au moment de la commande, la taxe de vente américaine sera automatiquement appliquée à la commande.

État américain	Date d'enregistrement	Formulaire d'exonération
Porto Rico*	25 mai 2021	État libre associé de Porto Rico
Maryland	1er mai 2021	Certificat d'exonération de taxe sur les ventes du Maryland
Iowa	1er septembre 2020	Certificat d'exonération de taxe sur les ventes de l'Iowa
Tennessee	1er janvier 2020	Formulaire d'exonération du Tennessee
Kansas	1er février 2020	Formulaire d'exonération du Kansas
Nouveau-Mexique	1er septembre 2019	Département du Revenu et des Impôts du Nouveau-Mexique
Idaho	1er septembre 2019	Commission fiscale de l'État de l'Idaho
Caroline du Sud	1er mars 2019	South Carolina Department of Revenue
Virginie-Occidentale	1er janvier 2019	West Virginia Department of Revenue
Louisiane	1er janvier 2019	Louisiana Department of Revenue
Nebraska	1er janvier 2019	Nebraska Department of Revenue
Maine	1er octobre 2018	Multistate Tax Commission
Indiana	1er octobre 2018	Certificat d'exonération de l'Indiana
Wyoming	1er octobre 2018	Wyoming Department of Revenue
Mississippi	1er octobre 2018	Mississippi Department of Revenue
Kentucky	1er octobre 2018	Kentucky Department of Revenue
Wisconsin	1er octobre 2018	Wisconsin Department of Revenue
Hawaï**	1er octobre 2018	Formulaire d'exonération du droit d'accises
Alabama	1er juin 2018	Alabama Department of Revenue
Connecticut	1er avril 2018	Connecticut Department of Revenue Services
Vermont	1er décembre 2017	Vermont Department of Taxes
Michigan	1er septembre 2017	Michigan Department of Treasury
Minnesota	1er septembre 2017	Minnesota Department of Revenue
Pennsylvanie	1er juillet 2017	Pennsylvania Department of Revenue
Utah	1er juin 2017	Utah State Tax Commission
Rhode Island	1er mai 2017	Rhode Island Department of Revenue
Dakota du Sud	1er mai 2016	South Dakota Department of Revenue
Ohio	1er août 2015	Ohio Department of Taxation
Arizona	1er août 2015	State of Arizona Department of Revenue
Caroline du Nord	1er mai 2015	North Carolina Department of Revenue
Illinois	1er avril 2014	Illinois Department of Revenue
Massachusetts	1er avril 2014	Massachusetts Department of Revenue
New York	1er avril 2014	The New York State Department of Taxation and Finance
Texas	1er avril 2014	Texas Comptroller of Public Accounts
Washington	1er avril 2014	Washington State Department of Revenue
Washington D.C.	1er avril 2014	District of Columbia Office of Tax and Revenue pour obtenir un certificat d'exonération propre à l'organisme

*Porto Rico est maintenant reconnu comme un état/territoire américain et sera imposé en conséquence

**Taxe d'accise générale à Hawaï

Si vos achats sont exonérés de la taxe de vente américaine, contactez-nous en nous fournissant votre document d'exonération valide et votre numéro de devis/commande (AT-XXXXXXX) pour éviter que la taxe de vente américaine ne soit prélevée sur vos futures commandes.

La taxe équivalente en euros, en couronnes norvégiennes, en couronnes islandaises, en wons sud-coréens, en yens japonais, en livres turques, en rands sud-africains, en roubles russes, en dollars canadiens, en dollars singapouriens, en riyals saoudiens ou en pesos chiliens apparaîtra sur la facture finale, laquelle sera émise une fois le paiement intégral reçu.

En effet, les taux de change fluctuent constamment, et la taxe équivalente en devises autres que le dollar américain ne peut être déterminée avant la réception du paiement.

Pour la plupart des commandes passées par les revendeurs ou les partenaires, l'application de la TVA se base sur le pays du revendeur/partenaire et non sur celui du client ou du contact technique. Si aucun document d'exonération n'a été fourni au moment de la commande, le taux d'imposition du pays/de l'État du revendeur/partenaire sera automatiquement appliqué à la commande.

Pour les commandes passées par les revendeurs ou les partenaires dont l'adresse de facturation du client se trouve dans les provinces Canadiennes de Colombie-Britannique (BC) et de Saskatchewan (SK), la TVP sera appliquée en fonction de l'adresse de livraison/du contact technique du client. Les revendeurs ou les partenaires doivent disposer d'un numéro de TVP valide dans le champ Tax ID (ID fiscal) du contact de facturation pour bénéficier de l'exonération de taxe sur la vente.

Consultez votre page Profil du compte Atlassian. Saisissez votre numéro de TVA, votre numéro PAN ou CIN, ou votre numéro d'inscription à la TVP, à la TVQ ou à la TPS dans la section Tax ID (ID fiscal) de la page « Your Personal Info » (Vos informations personnelles) et cliquez sur Save (Enregistrer).

* Veuillez noter que cela n'est pas applicable à la JCT ou aux clients situés en Russie.

Contactez-nous en fournissant votre document d'exonération et votre numéro de devis si vous souhaitez appliquer votre statut d'exonération fiscale à un devis existant.

* Veuillez noter que cela n'est pas applicable à la JCT ou aux clients situés en Russie.

Si le calcul de la taxe de vente sur votre facture a changé et que vous avez récemment mis à jour votre adresse de facturation, cela est lié aux efforts d'Atlassian pour se conformer aux réglementations fiscales internationales.

Atlassian est tenue de collecter une taxe de vente dans chaque région où l'entreprise opère afin de se conformer aux réglementations fiscales internationales.

Par conséquent, à compter du 4 janvier 2022, notre système de facturation utilisera l'adresse de facturation afin de calculer précisément la taxe de vente pour chacun de nos clients.

* Si votre organisation est exonérée d'impôts, contactez-nous et fournissez-nous votre document d'exonération. Notre équipe appliquera votre statut d'exonération à votre devis.

À compter du 4 janvier 2022, notre système de facturation utilisera les adresses de facturation de nos clients pour calculer précisément la taxe de vente dans chacune des régions où nous opérons.

Si vous avez reçu un e-mail indiquant que votre compte n'est plus en conformité en raison d'une adresse incomplète, consultez votre compte pour mettre à jour l'adresse enregistrée.

* Si votre organisation est exonérée d'impôts, contactez-nous et fournissez-nous votre document d'exonération. Notre équipe appliquera votre statut d'exonération à votre devis.

Le message « Action requise » demandant de mettre à jour votre adresse de facturation ne disparaîtra qu'une fois votre adresse de facturation correctement mise à jour dans nos systèmes.

Si vous avez effectué la mise à jour requise de votre adresse de facturation, mais que le message apparaît toujours dans le produit, veuillez noter que le traitement de la mise à jour de votre adresse dans notre système de facturation peut prendre jusqu'à 24 heures.

Pendant cette période, vous pouvez continuer à recevoir des messages relatifs à la mise à jour de votre adresse.

En Turquie, des frais administratifs de 7,5 % seront appliqués aux ventes de logiciels non hébergés (Server et Data Center) et d'apps non hébergées sur l'Atlassian Marketplace. Ces frais administratifs ne s'appliquent pas aux ventes de logiciels hébergés (Cloud).

En Inde, des frais administratifs de 2 % seront appliqués aux ventes de tous les produits logiciels Atlassian, qu'ils soient hébergés ou non (Server, Data Center et Cloud), ainsi qu'aux apps sur l'Atlassian Marketplace.

Les frais administratifs s'appliquent au tarif réduit.

Les frais administratifs s'appliquent aux produits logiciels Atlassian suivants :

En Inde :

• Les produits Server/Data Center suivants :
  • Jira Software
  • Jira Work Management
  • Jira Service Management
  • Confluence
  • Bitbucket
  • Bamboo
  • Crowd
  • Fisheye
  • Crucible
• Les produits Cloud suivants (toutes les éditions) :
  • Jira Software
  • Jira Work Management
  • Jira Service Management
  • Confluence
  • Bitbucket
  • Accès

En Turquie :

• Les produits Server/Data Center suivants :
  • Jira Software
  • Jira Work Management
  • Jira Service Management
  • Confluence
  • Bitbucket
  • Bamboo
  • Crowd
  • Fisheye
  • Crucible

Ces frais s'appliquent également à toutes les apps en Inde et à toutes les apps non hébergées en Turquie qui sont vendues sur l'Atlassian Marketplace.

• Nouvelle licence : votre période de maintenance logicielle de 12/24 mois démarre à compter de la date de confirmation du paiement.
• Mise à niveau : votre maintenance logicielle démarre à compter de la date de confirmation du paiement.
• Renouvellement : la période de maintenance logicielle démarre à compter de la date d'expiration de la précédente, quelle que soit la date à laquelle le renouvellement de la maintenance a été acheté.

Pour les licences Server, après les 12/24 premiers mois, votre maintenance logicielle expire. Vous ne pourrez alors plus recevoir de support technique ou de mises à jour logicielles. Étant donné que toutes les licences Server sont perpétuelles, vous pouvez utiliser votre logiciel à vie. Le produit Server continuera donc de fonctionner à son état actuel après l'expiration de la période de maintenance. Étant donné l'arrêt récent de la commercialisation de nos produits Server, vous pouvez acheter des renouvellements de la maintenance logicielle Server jusqu'au 15 février 2024.

Pour les licences Data Center, après les 12/24 premiers mois, votre maintenance logicielle expirera, et votre installation passera en lecture seule. Pour vous assurer que votre maintenance Data Center n'expire pas, inscrivez-vous sur my.atlassian.com afin de bénéficier de renouvellements automatiques.

Remarque : les renouvellements de la maintenance commencent à la date d'expiration de la période de maintenance précédente, quelle que soit la date à laquelle ils ont été achetés.

Règle générale : sur demande d'un revendeur/partenaire/client, les licences/abonnements peuvent être vendus pour une durée supérieure à 12 mois, mais inférieure ou égale à 24 mois.

Nouveaux achats : les licences peuvent être vendues pour une durée comprise entre 12 et 24 mois (par exemple : 13, 14, 15… 23 mois).

Renouvellements : les licences peuvent uniquement être vendues pour des durées d'abonnement inférieures à 12 mois si la date de fin est harmonisée pour correspondre à une licence produit de base¹ achetée ou renouvelée pour au moins 12 mois, sur la même commande.

Mises à niveau de tier utilisateur à mi-durée : par défaut, les mises à niveau de tier utilisateur Cloud et Data Center sont calculées au prorata de la date de fin de la période actuelle. Si le client préfère mettre à niveau et étendre la période de validité du produit au-delà de sa date de fin actuelle, la licence doit (1) être prolongée pour une durée d'au moins 12 mois à compter de la date de début de la mise à niveau ou (2) être harmonisée pour correspondre à une autre licence produit de base achetée ou renouvelée pour au moins 12 mois, et ce, sur la même commande.

Plateformes multiples : les licences Cloud et Data Center/Server ne peuvent pas être harmonisées les unes avec les autres.

¹ _{Les licences de base incluent Jira Software, Jira Service Management, Jira Work Management, Confluence, Bitbucket, Jira Align, Bamboo, Fisheye, Crucible, Crowd et Atlassian Access.}

Toutes les apps du Marketplace doivent correspondre au tier du produit parent (ou le dépasser).

Bien sûr ! Si vous avez confirmé que toutes vos licences ont été transférées à un autre contact de facturation et technique, vous pouvez fermer votre compte via notre page Supprimer le compte.

À compter du 15 février 2022, vous ne pourrez plus effectuer de mise à niveau ou de rétrogradation pour les tiers de vos produits ou apps Server. Passée cette date, la mise à niveau ou la rétrogradation pour les tiers ne sera possible qu'en migrant vers Cloud ou Data Center.

Exceptions

Vous pourrez toujours effectuer une mise à niveau ou une rétrogradation pour les tiers Fisheye et Crucible.

La migration d'une licence Starter vers une licence complète est considérée comme une nouvelle vente. Cela signifie que depuis le 2 février 2021 (la date d'arrêt de la commercialisation de nouvelles licences), vous ne pourrez plus mettre à niveau votre licence Server Starter vers une licence complète. Vous pouvez uniquement accéder à des tiers supérieurs en migrant vers la solution Cloud ou Data Center.

À compter du 15 février 2022, vous ne pourrez plus passer au tier supérieur ou inférieur de votre licence Server. Le passage à un tier supérieur pour les licences Server existantes marqueront le début d'une nouvelle période de maintenance de 12 mois à compter de la date de paiement. Pour en savoir plus et consulter les tarifs de mise à niveau complets, consultez les FAQ relatives aux différents produits dans le menu de gauche.

Vous pouvez passer au tier supérieur ou inférieur pour votre abonnement Data Center directement depuis votre panier en ligne.

Remarque : il est impossible de combiner des licences ou des abonnements pour créer des tiers plus élevés.*

* Date de fin maximale : le 15 février 2024, lorsque le support Server prendra fin

Les mises à niveau des licences Server peuvent être harmonisées à n'importe quelle date au moins 12 mois à l'avenir. Les mises à niveau de licences Data Center peuvent être harmonisées à n'importe quelle date.

Vous ne pouvez plus passer au tier supérieur ou inférieur pour vos produits et/ou apps Server.

Exceptions :

• Licences Starter : la migration d'une licence Starter vers une licence complète est considérée comme une nouvelle vente. Cela signifie que depuis le 2 février 2021 (date d'arrêt de la commercialisation de nouvelles licences Server), vous ne pouvez plus mettre à niveau votre licence Server Starter vers une licence complète. Vous pouvez uniquement accéder à des tiers supérieurs en migrant vers la solution Cloud ou Data Center.
• Fisheye et Crucible : vous pouvez toujours passer aux tiers supérieurs ou inférieurs pour Fisheye et Crucible.

Nous honorerons les devis de changements de tier (supérieur ou inférieur) émis avant le 15 février 2022 jusqu'à leur expiration.

Si vous anticipez une croissance future, nous vous recommandons d'envisager une migration vers nos offres Cloud. À compter du 15 février 2022, vous ne pourrez plus passer au tier supérieur ou inférieur. Vous devrez migrer vers la version Cloud ou Data Center pour modifier votre tier.

Oui, nous honorerons les devis de montée/descente de version jusqu'à leur expiration.

Sur demande, nous sommes ravis de vous fournir une déclaration de fournisseur exclusif confirmant qu'Atlassian fabrique les produits qu'il vend. Si vous souhaitez obtenir une copie de cette déclaration, contactez-nous.

L'abréviation « RGPD » désigne le règlement général sur la protection des données, qui est entré en vigueur le 25 mai 2018. Le RGPD remplace les législations nationales sur la protection de la vie privée et la sécurité qui existaient auparavant au sein de l'UE par une loi européenne unique et complète, laquelle régit l'utilisation, le partage, le transfert et le traitement de toute donnée personnelle provenant de l'UE.

Nous avons pour politique de respecter toutes les dispositions juridiques qui s'appliquent à nos activités, y compris celles du RGPD. Nous comprenons également que nos clients sont soumis à des obligations dans le cadre du RGPD et que leur utilisation des produits et services Atlassian en est directement affectée. Nous nous engageons à aider nos clients à se conformer au RGPD et à leurs exigences locales.

Dans le cadre de notre engagement en faveur de la conformité au RGPD, nous avons mis à jour notre politique de confidentialité.

De plus, voici quelques mesures qu'Atlassian s'engage à prendre pour assurer sa conformité au RGPD et celle de ses clients :

• S'assurer que nos produits sont certifiés ISO 27001 et ISO 27018, les certifications ISO de Jira et Confluence Cloud étant prévues pour mai 2018 et celles de tous les autres produits dès que possible par la suite. Pour en savoir plus sur nos certifications et engagements actuels en matière de sécurité, consultez la page Conformité d'Atlassian.
• Lors du transfert de données en dehors de l'UE, Atlassian s'engage à mettre en place les mécanismes de transfert de données appropriés, comme l'exige le RGPD.
• Atlassian s'engage à prendre les mesures de sécurité et les précautions appropriées conformément au RGPD.
• Atlassian aidera à notifier les organismes de réglementation des atteintes et à en informer rapidement les clients et utilisateurs.
• Nous veillerons à ce que les employés autorisés à traiter des données personnelles s'engagent à respecter la confidentialité.
• Nous soumettrons tous les sous-traitants qui traitent des données personnelles, y compris nos partenaires Data Center, aux mêmes pratiques et normes de gestion des données, de sécurité et de confidentialité que nous.
• Atlassian s'engage à effectuer des études d'impact des données et à consulter les organismes de réglementation de l'UE lorsqu'une étude d'impact des données indique un risque élevé associé au traitement sans stratégie d'atténuation appropriée.
• S'il y a lieu, nous proposerons un contrat documentant nos engagements envers nos clients afin de les aider à respecter leurs obligations dans le cadre du RGPD.
• Dans la mesure du possible, Atlassian aidera ses clients à répondre aux demandes des personnes concernées qu'ils sont susceptibles de recevoir dans le cadre du RGPD.

L'accord sur la protection des données d'Atlassian nous engage à respecter la loi sur la protection des données au Royaume-Uni après le Brexit, qui, selon nous, sera similaire aux obligations du RGPD.

La California Consumer Privacy Act s'applique aux résidents de l'État de Californie. Cette section spécifique de la politique de confidentialité énumère les droits des consommateurs en vertu de la loi et leur fournit certaines informations requises par cette dernière. Nous savons que la Californie a récemment adopté une nouvelle loi sur la protection de la vie privée, la California Privacy Rights Act (« CPRA »). Atlassian s'engage à respecter les exigences de la loi californienne sur la protection des données. Par conséquent, nous analyserons les exigences de cette nouvelle loi et mettrons à jour nos programmes, politiques et supports si nécessaire.

La Lei Geral de Proteção de Dados (LGPD) est une nouvelle loi brésilienne sur la confidentialité qui est entrée en vigueur le 18 septembre 2020 et régit la collecte, l'utilisation, le traitement, le stockage et le transfert des données personnelles des personnes concernées au Brésil. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre page sur la LGPD.

Oui. Le personnel d'Atlassian qui accède à des données personnelles de clients Atlassian et qui les traite a été formé à leur traitement et est tenu d'assurer leur confidentialité et leur sécurité. Pour en savoir plus, consultez la page « How we handle your data » (Comment nous gérons vos données) de notre Trust Center.

Atlassian a développé des outils pour aider ses clients à répondre aux demandes liées à la confidentialité des individus. Pour en savoir plus, reportez-vous à « Helping you manage your company data » (Vous aider à gérer les données de votre entreprise).

Notre objectif est de fournir à nos clients des services sûrs, rapides et fiables. En tant que fournisseur de services mondiaux, nous gérons nos services selon des pratiques opérationnelles et des caractéristiques communes à plusieurs administrations. Aujourd'hui, nous stockons les données dans des data centers situés aux États-Unis, en Allemagne, en Irlande, à Singapour et en Australie. Les données sont stockées dans le data center le plus proche de l'emplacement de la majorité des utilisateurs qui y accèdent. Nous pouvons également permettre à des employés et à des sous-traitants du monde entier d'accéder à certaines données à des fins de développement et de promotion de produits, ainsi qu'à des fins de support client et technique. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre page Infrastructure d'hébergement Cloud. Vous trouverez plus d'informations sur les emplacements des data centers, ici.

Par défaut, la détermination de l'emplacement de l'hébergement des données est basée sur la réduction de la latence et l'obtention de performances optimales pour vos utilisateurs et vous-même. Nous optimisons la localisation de l'hébergement des données client en fonction de leur mode d'accès dans le monde entier (plutôt que sur demande). Nous ne garantissons pas que vos données seront hébergées dans un endroit en particulier. Cependant, si vous êtes administrateur d'une organisation utilisant des produits Enterprise, vous pouvez maintenant épingler dans un domaine le contenu au repos du produit concerné. Pour en savoir plus, consultez notre documentation sur le support Cloud.

Remarque : si vous utilisez une version Server ou Data Center de nos produits, aucune information vous concernant n'est hébergée, stockée, transmise, reçue ou collectée (y compris votre contenu) sauf dans des cas limités. Vous trouverez plus d'informations sur les emplacements des data centers, ici.

Nous devons transférer vos données personnelles à d'autres organisations pour nous aider à vous fournir les services. Par exemple, nous utilisons les data centers Amazon Web Services pour nous aider à stocker vos données. Il s'agit parfois d'autres entreprises de la famille Atlassian. Par exemple, si vous demandez de l'aide, vous pouvez vous échanger avec nos agents de support du siège social en Australie ou vous adresser à l'un de nos autres centres de support.

Lorsque nous partageons vos données, nous sommes responsables vis-à-vis de vous de la façon dont elles sont utilisées par l'une de ces organisations. Nous exigeons que tous les fournisseurs de services, y compris les autres sociétés d'Atlassian, concluent des contrats avec nous pour s'assurer que les données personnelles de nos clients reçoivent le même niveau de protection et de sauvegarde.

Atlassian comprend et respecte les règles relatives aux transferts ultérieurs de données personnelles en dehors de l'UE. À cette fin, Atlassian propose à ses clients un Avenant sur le traitement des données (DPA, Data Processing Addendum) pré-signé pour répondre aux exigences liées aux transferts ultérieurs au titre du RGPD. Ce dernier inclut les clauses contractuelles type de l'UE. Le DPA d'Atlassian est disponible ici pour tous les clients Cloud, qui devront le télécharger et le signer électroniquement pour répondre aux exigences liées aux transferts en vertu du RGPD.

Nous savons que le Comité Européen de la Protection des Données a récemment publié de nouveaux conseils relatifs aux mesures supplémentaires à prendre pour répondre aux exigences adéquates du RGPD. Nous continuerons à analyser ces exigences et toutes les autres émises par les autorités européennes de protection des données à mesure qu'elles se présentent.

En attendant, veuillez noter qu'Atlassian :

• chiffre déjà les données client en transit et au repos ;
• publie un rapport annuel de transparence contenant des informations relatives aux demandes d'obtention de données utilisateur, de suppression de contenu ou de suspension de comptes utilisateur formulées par le gouvernement ;
• fournit de plus amples informations sur les politiques et procédures appliquées lors de réponses aux demandes de données utilisateur dans les Directives pour les autorités policières.

Pour plus d'informations sur la méthode de transfert et de traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Pour pouvoir transférer légalement des données en dehors de l'UE, le RGPD exige qu'un « mécanisme adéquat » soit mis en place. Le programme Privacy Shield est un framework approuvé par le ministère américain du Commerce et par la Commission européenne, qui fournit un « mécanisme de transfert adéquat » pour les entreprises participantes. Les entreprises certifiées conformes au framework Privacy Shield consentent à appliquer des protections spécifiques en matière de confidentialité et de sécurité des données personnelles lors de leur transfert de l'UE vers les États-Unis. Nous savons que la protection des données personnelles est importante pour nos clients, c'est pourquoi nous avons décidé de participer au programme Privacy Shield afin de démontrer notre engagement envers les normes et les exigences mondiales en matière de confidentialité. Atlassian est certifiée conforme au Privacy Shield, ce qui signifie que nous nous sommes engagés à suivre les règles et pratiques de transfert conformément au framework Privacy Shield (voir notre Certification au Privacy Shield).

Le 16 juillet 2020, la Cour de justice de l'Union européenne (la Cour) a invalidé le Privacy Shield entre l'UE et les États-Unis comme mécanisme pour le transfert de données personnelles de l'UE vers les États-Unis. Le Privacy Shield entre la Suisse et les États-Unis a depuis été également touché. Parallèlement, le ministère américain du Commerce indique qu'il attend des entreprises qu'elles se conforment à leurs obligations en cours dans le cadre du Privacy Shield Framework pour les transferts de données. Nous continuons à faire de même en appliquant le framework pour les données transférées dans le cadre de ce mécanisme.

Pour faire suite à la décision de la Cour, nous fournissons un DPA qui comprend une copie complète des clauses contractuelles type. Les anciennes versions de notre DPA incluaient les clauses contractuelles type comme mécanisme de secours pour le transfert de données en cas d'invalidation du Privacy Shield. Si votre organisation souhaite passer au dernier DPA, celui-ci est disponible ici pour tous les clients Cloud qui devront le télécharger et le signer électroniquement.

La confidentialité et la sécurité sont parmi les principales priorités d'Atlassian. Atlassian suit les développements liés au récent arrêt de la Cour de justice de l'UE concernant le Privacy Shield entre l'UE et les États-Unis et évalue de manière exhaustive les implications pour l'entreprise.

Pour faire suite à la décision de la Cour, nous fournissons un DPA qui comprend une copie complète des clauses contractuelles type. Les anciennes versions de notre DPA incluaient les clauses contractuelles type comme mécanisme de secours pour le transfert de données en cas d'invalidation du Privacy Shield. Si votre organisation souhaite passer au dernier DPA, celui-ci est disponible ici pour tous les clients Cloud qui devront le télécharger et le signer électroniquement.

Atlassian reste déterminée à garantir que les données de ses clients sont protégées avec le plus grand soin et en conformité avec les lois et exigences applicables en matière de confidentialité des données. Soyez assurés que, dans la mesure où nous avons des obligations en cours dans le cadre de notre certification Privacy Shield, nous continuerons à les honorer.

Pour en savoir plus, consultez notre Trust Center.

Le DPA d'Atlassian est une extension de nos conditions d'utilisation Cloud et reflète notre conformité aux exigences du RGPD applicables à nos produits. Tout comme pour nos conditions d'utilisation Cloud standard, nous ne pouvons apporter aucune modification spécifique au client dans notre DPA.

Plusieurs possibilités s'offrent à vous en ce qui concerne vos renseignements personnels, elles varient en fonction des produits que vous utilisez et de leur configuration. Notre Trust Center vous permet :

• d'en savoir plus sur les contrôles au niveau des entreprises, voir « Helping you manage your company data » (Vous aider à gérer les données de votre entreprise) ;
• d'en savoir plus sur les contrôles au niveau de l'utilisateur, voir « Data about you, under your control » (Contrôle total des données à votre sujet) ;
• d'en savoir plus sur notre approche de la protection de la confidentialité des clients, voir « Privacy principles we live by » (Nos principes de confidentialité).

La politique de confidentialité d'Atlassian décrit également ces choix, la façon de les exercer et toute restriction applicable. Pour plus d'informations, consultez la section How to access and control your information (Accès aux données et contrôle) de la politique de confidentialité d'Atlassian.

Si vous utilisez une version Server ou Data Center de nos produits, aucune information vous concernant n'est hébergée, stockée, transmise, reçue ou collectée (y compris votre contenu), sauf dans des cas limités, lorsque votre administrateur le permet. Ces cas sont les suivants : nous recevons le feedback que vous nous fournissez directement par le biais du produit, nous collectons le contenu à l'aide de techniques analytiques qui hachent, filtrent ou nettoient d'une quelconque autre façon les informations pour exclure celles susceptibles de vous identifier ou d'identifier votre organisation, et nous collectons des données de parcours sur vos interactions avec et votre utilisation des fonctionnalités du produit applicable. Les administrateurs Server et Data Center peuvent désactiver notre collecte de ces informations à partir des produits applicables en accédant aux paramètres d'administration ou empêcher leur partage avec nous en bloquant la transmission au niveau du réseau local.

Oui. Vous pouvez en savoir plus sur les contrôles au niveau des entreprises, en consultant la page « Helping you manage your company data » (Vous aider à gérer les données de votre entreprise). Pour obtenir des informations propres à un pays ou un secteur d'activité (par exemple, le RGPD), consultez la section « Privacy and your Country or Industry » (Confidentialité et votre pays ou secteur d'activité) sur la page Confidentialité de notre Trust Center.

Nous avons mis en place des mesures de protection organisationnelles et techniques pour sécuriser les données de nos utilisateurs, conformément aux exigences du RGPD. Les données personnelles de nos utilisateurs sont pseudonymisées lorsqu'elles sont stockées, et elles sont également chiffrées si elles sont transférées. Pour plus d'informations sur la sécurisation et le stockage des données chez Atlassian, consultez notre page relative à la confiance.

Si vous utilisez une version Server ou Data Center de nos produits, aucune information vous concernant n'est hébergée, stockée, transmise, reçue ou collectée par Atlassian (y compris votre contenu), sauf dans des cas limités, lorsque votre administrateur le permet : nous recueillons les commentaires que vous nous fournissez directement par le biais du produit ; nous collectons le contenu à l'aide de techniques analytiques qui hachent, filtrent ou nettoient d'une quelconque autre façon les informations pour exclure celles susceptibles de vous identifier ou d'identifier votre organisation ; et nous collectons des données de parcours sur vos interactions avec et votre utilisation des fonctionnalités du produit applicable. Les administrateurs Server et Data Center peuvent désactiver notre collecte de ces informations à partir des produits applicables en accédant aux paramètres d'administration ou empêcher leur partage avec nous en bloquant la transmission au niveau du réseau local.

Une liste de nos sous-traitants se trouve sur notre page Subprocessors (Sous-traitants).

Les politiques et procédures des apps tierces ne sont pas contrôlées par Atlassian, et notre politique de confidentialité ne couvre pas la façon dont les apps tierces utilisent vos informations. Nous vous encourageons à consulter les politiques de confidentialité de tiers avant de vous connecter à leurs applications ou services ou de les utiliser pour en savoir plus sur leurs pratiques en matière de confidentialité et de traitement des informations.

Pour les apps de l'Atlassian Marketplace, consultez la section Resources (Ressources) sur la page listant les apps pour consulter les informations disponibles sur la confidentialité.

L'Atlassian Marketplace vous donne une visibilité sur les différentes initiatives en matière d'apps tierces auxquelles vous pouvez vous fier, y compris les programmes de sécurité. Pour en savoir plus, consultez notre FAQ sur le Marketplace.

Les apps sont conçues pour une grande variété d'objectifs et reçoivent par conséquent différents types de données. Vérifiez la section Integration details (Détails de l'intégration) sur la page énumérant les versions de l'app pour passer en revue les autorisations et les données auxquelles l'app aura accès.

Consultez notre page Privacy Updates (Mises à jour de confidentialité) pour les actualités et les mises à jour.

Nous basons les changements apportés à notre programme de confidentialité sur vos besoins. Consultez notre feuille de route Cloud pour voir ce que l'avenir vous réserve, et faites-nous part de vos réflexions en vue de l'adapter à vos besoins en créant des suggestions de fonctionnalités (ou en votant, en regardant et en commentant les suggestions existantes), dans le suivi des tickets publics d'Atlassian.

Nos produits sont utilisés par des millions de personnes dans le monde. Afin de fournir un service évolutif à nos utilisateurs et clients, nous avons inclus des informations sur la confidentialité sur cette page, ainsi que dans notre :

• Politique de confidentialité
• Trust Center
• FAQ sur la confiance
• FAQ sur l'infrastructure d'hébergement Cloud
• FAQ sur la conformité

Nous vous encourageons à consulter ces pages au préalable, car il se peut que le sujet qui vous intéresse y soit abordé. Cependant, nous comprenons aussi que dans certaines circonstances, il peut être utile de nous contacter directement. Pour plus d'informations, consultez la section Contact Us (Nous contacter) de notre politique de confidentialité.

Atlassian ne propose aucun service professionnel. Par conséquent, Atlassian ne peut pas formellement entreprendre des formations client sur site ou aider à les dispenser, ou encore réaliser l'implémentation ou les personnalisations logicielles. Les titulaires de licence Commercial et Academic ont bien sûr droit à un support et à une assistance dans le cadre de leur maintenance logicielle active, et Atlassian s'efforcera toujours de fournir un support légendaire en vertu de ces conditions.

Cependant, un certain nombre des partenaires Atlassian officiels sont en mesure d'aider à la formation sur site, à l'implémentation et au respect des exigences de personnalisation.

Oui. Atlassian est toujours intéressé par des entreprises partageant les mêmes idées, à la recherche d'une collaboration.

Nous avons mis en place l'Atlassian Solution Partner Program pour fournir un soutien et des offres incitatives aux parties intéressées par la vente de produits Atlassian et de services connexes à leurs clients actuels et leurs prospects. Pour en savoir plus et pour soumettre votre candidature, consultez la page dédiée aux Atlassian Solution Partners.

L'Atlassian Stack est une offre groupée qui combine tous les produits Server ou Data Center, ainsi que le Support Premier pour un prix unique simple à gérer.

Le 1er juillet 2019, nous avons annoncé la fin de vie de notre licence Atlassian Stack. Vous ne pouvez donc plus l'acheter.

Nous avons lancé l'offre Atlassian Stack pour aider nos clients à investir dans nos produits Atlassian. Nous évaluons nos offres en permanence pour nous assurer qu'elles répondent à vos besoins et nous avons constaté que beaucoup d'entre vous préfèrent investir dans la suite Atlassian d'une autre façon.

Par conséquent, nous avons décidé de mettre un terme à l'offre Atlassian Stack. Vous ne pouvez donc plus l'acheter.