FAQ relative aux achats et aux licences
Changements importants apportés à nos produits Server et Data Center
Nous avons arrêté de commercialiser de nouvelles licences Server et nous mettrons fin au support Server le 2 février 2024. Nous continuons à investir dans les produits Data Center en apportant plusieurs améliorations clés. Découvrez ce que cela signifie pour vous.
Essais
| Nous proposons des versions d'évaluation entièrement fonctionnelles de nos produits et offres Cloud. Vous pouvez tester Cloud Standard pendant 14 jours, et Cloud Premium/Cloud Enterprise pendant 30 jours. À l'expiration de votre essai, vous pourrez continuer à utiliser le produit en ajoutant une carte de crédit sur my.atlassian.com. Si vous décidez d'arrêter d'utiliser nos services Cloud, nous vous proposons des remboursements complets durant le premier mois de service payant suivant la fin de l'essai. Passé ce premier mois, nous ne sommes plus en mesure d'offrir de remboursements ni d'échanges. Si vous choisissez de ne pas ajouter de carte de crédit à la fin de votre période d'essai Standard de 14 jours, votre site rebasculera automatiquement sur l'offre Cloud Free. Remarque : bien que nos essais Cloud incluent l'accès au support technique, nous ne pouvons pas fournir de sauvegardes de données pour les essais, mais uniquement pour les abonnés mensuels et annuels. Les SLA garantis sur le plan financier ne seront pas pris en charge pendant les essais Cloud Premium. Vous pouvez essayer les produits Data Center auto-gérés pendant 30 jours avant de les acheter. Cela vous permet de voir les produits Atlassian en action et de les utiliser avant de les acheter. Tous les essais auto-gérés sont entièrement fonctionnels, cela signifie que l'outil que vous utiliserez pendant votre essai correspond en tous points aux fonctionnalités dont vous disposerez lorsque vous passez commande. Pour démarrer votre essai, consultez notre page Data Center.
Essais de migration Cloud gratuits Si vous êtes déjà un client Server ou Data Center, nous proposons également des essais gratuits de migration vers le cloud qui correspondent à la durée restante de votre maintenance/abonnement (jusqu'à 12 mois) et tier (jusqu'à 10 000). Nos essais gratuits de migration vers le cloud respectent les mêmes conditions générales qu'un essai Cloud Standard, mais offrent aux clients auto-gérés la possibilité d'explorer la version Cloud, de la tester et de migrer vers celle-ci progressivement, sans coût supplémentaire. En savoir plus.
Apps du Marketplace Vous pouvez tester n'importe quelle app du Marketplace (Cloud ou Data Center) gratuitement pendant 30 jours. Les essais d'apps doivent être démarrés par l'administrateur de site Cloud ou l'administrateur Atlassian Data Center. |
| Pour demander la prolongation de votre essai Cloud, veuillez contacter notre équipe spécialiste du service clients et lui fournir l'URL de votre site. Nous serons ravis de vous aider. Vous pouvez générer de nouvelles licences d'évaluation Data Center sur la page my.atlassian.com. Une fois connecté, sélectionnez New Trial License (Nouvelle licence d'évaluation), puis le produit que vous souhaitez essayer. Remarque : vous aurez besoin de votre ID Server pour générer une clé de licence d'évaluation. |
Tarif et remises
| Les informations sur les tarifs actuels sont toujours disponibles sur nos pages produit :
Pour vous faire une idée de votre tarif Cloud mensuel ou annuel, consultez notre calculateur Cloud. Si vous êtes déjà client Server et que la migration vers le cloud vous intéresse, nous avons créé un calculateur personnalisé pour vous donner une vue côte à côte des coûts en fonction des produits Server dont vous disposez. |
| Atlassian propose des formations animées par un formateur pour Jira, Confluence et les outils de développement. Chaque formation est dispensée dans notre salle de cours virtuelle (via WebEx) de façon privée ou publique. Pour plus d'informations, consultez notre page dédiée à la formation. |
| Nos offres Cloud démarrent gratuitement jusqu'à 10 utilisateurs/3 agents, et évoluent avec votre équipe. Vous pouvez essayer nos offres Cloud Standard et Premium gratuitement à tout moment. Nous proposons des tarifs spéciaux aux œuvres de charité à but non lucratif, aux établissements universitaires, aux projets Open Source ainsi qu'aux partenaires Atlassian certifiés. Voir ci-dessous pour plus d'informations. Les utilisateurs qui souhaitent migrer d'une installation Atlassian Server existante vers la version Cloud ou Data Center peuvent bénéficier de notre remise de fidélité Cloud ou de notreremise de fidélité Data Center. |
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Atlassian est heureux de proposer des abonnements Cloud avec une remise de 75 % aux organisations caritatives sans but lucratif enregistrées non gouvernementales, non universitaires, non commerciales, non politiques et qui n'ont pas d'affiliation religieuse. Notez que les tarifs Community Cloud incluent les apps et produits phares d'Atlassian, Trello ainsi que des apps du Marketplace tierces. Bitbucket Cloud Standard est proposé gratuitement aux clients éligibles. Cette offre n'inclut pas Statuspage, Opsgenie ou Jira Align. Atlassian offre également des licences Data Center gratuites (auto-gérées) aux organisations caritatives sans but lucratif enregistrées non gouvernementales, non universitaires, non commerciales, non politiques et qui n'ont pas d'affiliation religieuse. Nous fournissons également des abonnements gratuits à Atlassian Access aux organisations caritatives sans but lucratif éligibles. Ces abonnements proposent des fonctionnalités de sécurité et d'administration centralisée de qualité professionnelle pour tous vos produits Atlassian Cloud. Vous pouvez demander des licences Community en renseignant notre formulaire de demande. Pour plus d'informations sur la façon dont nous déterminons l'éligibilité, consultez la réponse à la question Comment Atlassian détermine qui est éligible aux licences Community ? |
| Pour nous assurer de l'éligibilité, nous nous sommes associés à Percent, une grande plateforme technologique à but non lucratif. Lorsqu'une demande de licence Community est renseignée et transmise, les informations sont envoyées à Percent pour un examen approfondi par rapport à nos lignes directrices pour les licences Community. Le service automatisé de Percent passe en revue les informations fournies, ainsi que les informations publiques sur votre organisation afin de s'assurer qu'elle n'est pas :
Percent vérifie également que votre organisation :
Si vous avez des questions concernant les qualifications, veuillez nous contacter. Pour en savoir plus sur la documentation approuvée pour les associations à but non lucratif approuvées, consultez le guide sur l'approbation des associations à but non lucratif. |
| Les établissements universitaires ou d'enseignement supérieur peuvent bénéficier d'une réduction de 50 % sur les produits Atlassian. Les établissements universitaires éligibles comprennent :
Une preuve d'accréditation ou d'affiliation peut être requise au moment de commander une licence ou un abonnement Academic. Sélectionnez Academic Pricing (Tarif Academic) lors de la création de votre panier ou de votre devis pour que notre équipe examine votre commande. Nous offrons également des abonnements gratuits à Atlassian Access aux établissements universitaires ou d'enseignement supérieur éligibles. Ces abonnements proposent des fonctionnalités de sécurité et d'administration centralisée de qualité professionnelle pour tous vos produits Atlassian Cloud. Si vous êtes déjà titulaire d'une licence Server, vous pouvez utiliser notre calculateur de coût personnalisé pour comparer facilement vos coûts Cloud et Server. |
| Nous n'offrons pas de tarifs spéciaux aux entités gouvernementales, ces dernières sont tenues d'acheter des licences ou des abonnements Commercial. Concernant les entités gouvernementales fédérales, étatiques et locales des États-Unis, nous travaillons avec Carahsoft, le revendeur Atlassian pour les gouvernements. Vous pouvez contacter Carahsoft à l'adresse atlassian@carahsoft.com ou consulter la page http://www.carahsoft.com/atlassian. |
| Atlassian propose ses produits Cloud gratuitement à la communauté Open Source. Pour plus d'informations sur le programme de licence Open Source et pour demander une licence, cliquez ici. Remarque : Open Source Cloud est limité à l'abonnement Standard. |
| Chez Atlassian, nous sommes fiers de proposer des licences Classroom Cloud avec une remise de 75 % aux établissements d'enseignement supérieur éligibles. Notez que les tarifs Classroom Cloud incluent les apps et produits phares d'Atlassian, ainsi que Statuspage. Les tarifs Classroom n'incluent pas les apps du Marketplace tierces, Trello, Opsgenie ou Jira Align. Vous pouvez demander des licences Classroom Cloud en renseignant notre formulaire. Pour Bitbucket Cloud, nous offrons des abonnements gratuits aux établissements d'enseignement supérieur éligibles. Vous pouvez en faire la demande en renseignant notre formulaire Bitbucket Cloud Academic. |
| Atlassian n'offre pas de tarifs spéciaux aux revendeurs. Nous offrons uniquement des tarifs spéciaux aux partenaires Atlassian officiels. |
| Oui, nous proposons des remises aux clients qui migrent : |
Commandes
| Les produits Cloud sont proposés par mois ou par an. Pour vous lancer, créez un site Cloud. Pour activer le renouvellement automatique mensuel, accédez à Site Administration > Billing > Billing Details (Administration de site > Facturation > Détails de facturation). Suivez les instructions à l'écran pour ajouter les détails de votre carte de crédit ou associer un compte PayPal. Pour vous inscrire au renouvellement Cloud annuel, contactez notre équipe spécialiste du service clients pour demander un devis. |
| Pour créer un devis sans obligation d'achat pour Data Center, utilisez notre formulaire de devis et de commande qui vous permet de payer vos produits immédiatement ou d'enregistrer un devis pour plus tard. Seuls les devis créés via notre formulaire en ligne sont considérés comme valides ; une capture d'écran du panier n'équivaut pas à un devis officiel.
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| Vous pouvez régler vos devis impayés par carte de crédit ou PayPal en utilisant notre formulaire de paiement sécurisé en ligne, ou par virement bancaire, chèque, traitement automatique des chèques ou à 30 jours nets (si cela est possible). Vous trouverez toutes les informations relatives au paiement sur la première page de votre devis Atlassian. |
| Commencez par générer un devis sur notre formulaire de devis et de commande en ligne sécurisé. Sur la page de confirmation finale, cochez la case PO number (Numéro de bon de commande) pour ajouter votre numéro de bon de commande. Le numéro de bon de commande apparaîtra sur votre devis ou votre facture (valide pendant 30 jours). Si vous avez déjà un devis ou une facture, vous pouvez les mettre à jour via my.atlassian.com. Une fois connecté, sélectionnez l'option Orders (Commandes) en haut de la page. Dans l'onglet Quotes (Devis), vous verrez vos devis en attente. Cliquez sur Update PO# (Mettre à jour le numéro de bon de commande) pour ajouter un numéro de bon de commande à votre devis. Remarque : Atlassian indiquera volontiers un numéro de bon de commande sur un devis ou une facture à des fins de suivi interne et d'archivage. Toutefois, nous n'acceptons pas les bons de commande comme moyen de paiement, ni les conditions générales fréquemment associées aux bons de commande. |
| Nous pouvons générer des devis en dollars américains (USD), en dollars australiens (AUD) et en yen japonais (JPY). Cependant, les devis en AUD et en JPY sont réservés aux clients respectivement basés en Australie et au Japon. Nous calculons tous les prix dans une autre devise que les USD en appliquant un taux de change qui inclut une marge de fluctuation de la devise. Veuillez prendre note des restrictions suivantes :
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| Atlassian est une entreprise basée en Australie. En tant que telle, Atlassian doit collecter la taxe sur les produits et services (TPS) auprès de tous les clients basés en Australie. Atlassian collectera la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) auprès des clients de l'Union européenne (UE) qui n'ont pas fourni d'ID de TVA valide, conformément à la législation fiscale de l'UE. Traités fiscaux : en tant qu'entreprise australienne, Atlassian est exemptée des retenues d'impôts dans certains pays comme les États-Unis. Pour des raisons de conformité, les clients américains souhaiteront peut-être obtenir une copie du formulaire W-8BEN-E (ou pour les clients non-américains, le certificat de résidence de l'Australian Taxation Office pour Atlassian). Les prix peuvent être affectés par des organisations basées dans des pays qui n'ont pas conclu de convention fiscale sur les revenus avec l'Australie et sont, par conséquent, tenus d'imposer des retenues fiscales. Si c'est votre cas, la législation fiscale australienne nous oblige à fournir une preuve des taxes retenues. À cet effet, vous devrez nous fournir des documents indiquant le montant des taxes retenues (votre administration fiscale devrait être en mesure de fournir les documents pertinents). Contactez notre équipe spécialiste du service clients pour évoquer les implications potentielles. |
| Une fois créés, les devis Cloud ou Data Center ne sont plus modifiables. Veuillez nous contacter pour toute modification relative à un devis. |
Paiements et remboursements
| Atlassian accepte les modes de paiement suivants : Carte de crédit* : (Mastercard, Visa ou American Express) via notre formulaire de devis et de commande sécurisé. Nous n'acceptons pas le paiement par carte de crédit pour les commandes en AUD. Malheureusement, nous n'acceptons pas les paiements par carte Discover. PayPal* : vous pouvez utiliser PayPal pour les renouvellements automatiques de produits Cloud, ainsi que pour les paiements des devis Atlassian. Virements bancaires : comptez 7 à 14 jours ouvrés pour que le virement parvienne à nos services bancaires. Vous pouvez envoyer votre avis de paiement par e-mail à l'adresse remittance@atlassian.com. Chèque postal : comptez de 7 à 14 jours ouvrés pour que votre chèque soit reçu et traité par notre établissement financier. Nous n'acceptons pas les chèques pour les commandes en AUD. Traitement automatique des chèques (ACH) : le traitement peut prendre de 5 à 7 jours ouvrés. 30 jours nets : les paiements à 30 jours nets sont disponibles pour les commandes Data Center ou abonnements Cloud annuels supérieurs ou égaux à 10 000 $.
*Les cartes de crédit et les comptes PayPal constituent la seule méthode de paiement acceptable pour les abonnements Cloudmensuels. Remarque : nous ne sommes pas en mesure d'émettre des devis ou des factures en dollars australiens (AUD) pour les commandes portant sur des abonnements Cloud ou des apps du Marketplace. |
| Afin d'ajouter PayPal comme moyen de paiement pour votre abonnement Cloud mensuel, suivez les instructions ci-dessous :
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| Le numéro que nous fournissons dans le devis ou la facture peut être utilisé comme « IBAN » pour votre virement bancaire. Il peut également être utile d'informer votre banque qu'il s'agit d'un compte en USD, et que le code alphanumérique a été fourni et vérifié par l'équipe des paiements internationaux de notre banque. |
| Pour les abonnements Cloud, tous les changements apportés aux produits/tiers/périodes d'abonnement seront disponibles à partir de la date de traitement du paiement. Ces changements seront reflétés sur la page my.atlassian.com. |
| Les remboursements pour les abonnements Cloud sont possibles durant le premier mois payé suivant la période d'essai pour les abonnements mensuels et dans les 30 jours suivant le paiement d'un abonnement annuel. Passé ce délai, nous ne pouvons pas vous rembourser. Si vous souhaitez annuler votre essai Cloud, consultez la page Cancellations & Refunds (Annulations et remboursements). |
| Oui. Suivez les instructions ci-dessous pour activer le renouvellement automatique de vos produits Cloud ou Data Center. |
Taxes
Taxe de vente américaineNous appliquons uniquement la taxe de vente américaine aux commandes envoyées aux contacts de facturation basés aux États-Unis et dans les territoires répertoriés ici. Veuillez nous contacter pour nous transmettre votre document d'exonération et votre numéro de devis (AT-XXXXXXX) si vous êtes éligible à une exonération de taxe sur les ventes pour votre commande existante. Le cas échéant, Atlassian recommande de fournir des certificats généraux (couvrant toutes les commandes), qui restent en vigueur jusqu'à leur révocation par écrit ou par une administration fiscale. Taxe sur les transactions locatives de Chicago À compter du 1er février 2022 et conformément à la réglementation fiscale locale, Atlassian commencera à collecter la Personal Property Lease Transaction Tax (LTT), une taxe sur les transactions locatives pour les biens en propriété personnelle situés à Chicago, pour tous les produits logiciels Atlassian Cloud auprès des clients basés dans la ville de Chicago, Illinois. La ville de Chicago, en Illinois, impose la LTT dans deux cas : sur les baux ou les locations de biens en propriété personnelle dans son enceinte ; pour l'usage de biens en propriété personnelle dans son enceinte et loués/cédés par bail en dehors de la ville. Cette taxe s'applique aux locations d'ordinateurs sans dépossession, ce qui inclut les licences logicielles éligibles qui ne sont par ailleurs pas soumises à la taxe de l'Illinois applicable à l'occupation par des revendeurs (Retailer's Occupation Tax, ROT). Le taux d'imposition actuellement applicable pour la LTT est de 9 %.
TVA, JCT, TPSTVA Conformément à la législation fiscale appliquée dans l'UE, en Islande, en Norvège, en Turquie, en Corée du Sud, au Chili et à Taïwan, dans ces pays, la TVA sera uniquement appliquée aux commandes pour lesquelles aucun document d'exonération ou aucun ID de TVA valide n'a été fourni au moment du paiement. Dans les autres pays, tels que la Suisse, l'Afrique du Sud et la Russie, la TVA est applicable à toutes les ventes imposables pour lesquelles aucun document d'exonération valide n'a été fourni à Atlassian avant le paiement. * Veuillez noter qu'aucune exonération de TVA n'est appliquée aux clients situés en Russie. JCT Conformément à la législation fiscale japonaise, la taxe japonaise sur la consommation est applicable à toutes les ventes éligibles. Contactez-nous en fournissant votre ID de TVA/votre document d'exonération et votre numéro de devis si vous souhaitez appliquer un ID de TVA ou un statut d'exonération à un devis existant. TPS Conformément à la législation fiscale indienne, la taxe sur les services sera uniquement appliquée aux commandes pour lesquelles aucun numéro PAN (Permanent Account Number), aucun numéro CIN (Corporate Identification Number) ou aucun numéro d'immatriculation fiscale valide n'a été fourni au moment du paiement. Les clients australiens sont soumis à une TPS de 10 %.
Taxes canadiennesTVP Conformément à la législation fiscale canadienne, la taxe de vente provinciale (TVP) ne s'appliquera qu'aux commandes provenant de provinces où les documents d'exonération n'ont pas été fournis au moment du paiement. À compter du 1er avril 2021, Atlassian percevra une taxe de 7 % sur les commandes de la Colombie-Britannique et une taxe de 6 % sur les commandes de la Saskatchewan. TPS À compter du 1er juillet 2021, Atlassian percevra la taxe sur les produits et services (TPS) dans certaines provinces et certains territoires canadiens. Une TPS de 5 % s'appliquera aux commandes de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut, du Québec, de la Saskatchewan et du Yukon. Pour les autres provinces et territoires canadiens, reportez-vous à la TVH ci-dessous. TVQ En tant que fournisseur désigné étranger de services électroniques, Atlassian est tenu de collecter une TVQ de 9,975 % sur les ventes aux clients situés au Québec. Les clients business inscrits en vertu du système d'inscription général ne pourront pas recouvrer la TVQ versée pour les commandes passées auprès d'Atlassian. Cela dit, ils devront fournir leur numéro d'inscription à la TVQ afin que celle-ci ne soit pas appliquée à leurs commandes. TVH À compter du 1er juillet 2021, Atlassian percevra la taxe de vente harmonisée (TVH) dans certaines provinces et certains territoires canadiens.Une TVH de 13 % s'appliquera aux commandes en provenance de l'Ontario ; une TVH de 15 % s'appliquera aux commandes du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse et de l'Île-du-Prince-Édouard. Pour les autres provinces et territoires canadiens, reportez-vous à la TPS ci-dessus.
Remarque : étant donné que le Canada a deux niveaux d'imposition, la TPS/TVH s'ajoutera aux taxes provinciales perçues par Atlassian pour le Québec (TVQ de 9,975 %), la Colombie-Britannique (TVP de 7 %) et la Saskatchewan (TVP de 6 %). Ainsi, les clients basés dans ces trois provinces verront les frais fiscaux suivants pour chaque transaction :
Toutes les taxes fédérales et provinciales canadiennes seront calculées en fonction de l'adresse de contact de facturation.
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| Généralement, la taxe de vente américaine sera appliquée à toutes les commandes imposables pour lesquelles aucun document d'exonération valide n'a été fourni à Atlassian. Si vous êtes en mesure de fournir un document d'exonération valide, couvrant la période de l'achat, contactez notre équipe spécialiste du service clients pour demander le remboursement de votre achat dans les 30 jours suivant le paiement. Par la suite, vous pouvez contacter votre administration fiscale locale ou modifier votre déclaration de la taxe de vente pour obtenir directement un remboursement de votre service des impôts local. Nous ne sommes pas en mesure de vous rembourser les taxes passé le délai de 30 jours prévu par notre politique de remboursement. |
| Pour les commandes passées par des revendeurs ou des partenaires, l'application de la taxe de vente américaine se base sur le pays du revendeur/partenaire et non sur celui du client ou du contact technique. Si aucun certificat d'exonération valide n'a été fourni pour le revendeur au moment de la commande, la taxe de vente américaine sera automatiquement appliquée à la commande. |
*Porto Rico est maintenant reconnu comme un état/territoire américain et sera imposé en conséquence **Taxe d'accise générale à Hawaï
Si vos achats sont exonérés de la taxe de vente américaine, contactez-nous en nous fournissant votre document d'exonération valide et votre numéro de devis/commande (AT-XXXXXXX) pour éviter que la taxe de vente américaine ne soit prélevée sur vos futures commandes. |
| La taxe équivalente en euros, en couronnes norvégiennes, en couronnes islandaises, en wons sud-coréens, en yens japonais, en livres turques, en rands sud-africains, en roubles russes, en dollars canadiens, en dollars singapouriens, en riyals saoudiens ou en pesos chiliens apparaîtra sur la facture finale, laquelle sera émise une fois le paiement intégral reçu. En effet, les taux de change fluctuent constamment, et la taxe équivalente en devises autres que le dollar américain ne peut être déterminée avant la réception du paiement. |
| Pour la plupart des commandes passées par les revendeurs ou les partenaires, l'application de la TVA se base sur le pays du revendeur/partenaire et non sur celui du client ou du contact technique. Si aucun document d'exonération n'a été fourni au moment de la commande, le taux d'imposition du pays/de l'État du revendeur/partenaire sera automatiquement appliqué à la commande. Pour les commandes passées par les revendeurs ou les partenaires dont l'adresse de facturation du client se trouve dans les provinces Canadiennes de Colombie-Britannique (BC) et de Saskatchewan (SK), la TVP sera appliquée en fonction de l'adresse de livraison/du contact technique du client. Les revendeurs ou les partenaires doivent disposer d'un numéro de TVP valide dans le champ Tax ID (ID fiscal) du contact de facturation pour bénéficier de l'exonération de taxe sur la vente. |
| Consultez votre page Profil du compte Atlassian. Saisissez votre numéro de TVA, votre numéro PAN ou CIN, ou votre numéro d'inscription à la TVP, à la TVQ ou à la TPS dans la section Tax ID (ID fiscal) de la page « Your Personal Info » (Vos informations personnelles) et cliquez sur Save (Enregistrer). * Veuillez noter que cela n'est pas applicable à la JCT ou aux clients situés en Russie. |
| Contactez-nous en fournissant votre document d'exonération et votre numéro de devis si vous souhaitez appliquer votre statut d'exonération fiscale à un devis existant. * Veuillez noter que cela n'est pas applicable à la JCT ou aux clients situés en Russie. |
| Si le calcul de la taxe de vente sur votre facture a changé et que vous avez récemment mis à jour votre adresse de facturation, cela est lié aux efforts d'Atlassian pour se conformer aux réglementations fiscales internationales. Atlassian est tenue de collecter une taxe de vente dans chaque région où l'entreprise opère afin de se conformer aux réglementations fiscales internationales. Par conséquent, à compter du 4 janvier 2022, notre système de facturation utilisera l'adresse de facturation afin de calculer précisément la taxe de vente pour chacun de nos clients. * Si votre organisation est exonérée d'impôts, contactez-nous et fournissez-nous votre document d'exonération. Notre équipe appliquera votre statut d'exonération à votre devis. |
| À compter du 4 janvier 2022, notre système de facturation utilisera les adresses de facturation de nos clients pour calculer précisément la taxe de vente dans chacune des régions où nous opérons. Si vous avez reçu un e-mail indiquant que votre compte n'est plus en conformité en raison d'une adresse incomplète, consultez votre compte pour mettre à jour l'adresse enregistrée. * Si votre organisation est exonérée d'impôts, contactez-nous et fournissez-nous votre document d'exonération. Notre équipe appliquera votre statut d'exonération à votre devis. |
| Le message « Action requise » demandant de mettre à jour votre adresse de facturation ne disparaîtra qu'une fois votre adresse de facturation correctement mise à jour dans nos systèmes. Si vous avez effectué la mise à jour requise de votre adresse de facturation, mais que le message apparaît toujours dans le produit, veuillez noter que le traitement de la mise à jour de votre adresse dans notre système de facturation peut prendre jusqu'à 24 heures. Pendant cette période, vous pouvez continuer à recevoir des messages relatifs à la mise à jour de votre adresse. |
Frais administratifs
| Les frais administratifs ont été introduits pour faire face aux coûts d'exploitation réglementaires croissants imposés par les gouvernements dans certaines juridictions. Ces frais s'appliqueront uniquement aux clients disposant d'une adresse de facturation en Turquie ou en Inde. |
| Les frais administratifs sont entrés en vigueur le 12 octobre 2021. |
| En Turquie, des frais administratifs de 7,5 % seront appliqués aux ventes de logiciels non hébergés (Server et Data Center) et d'apps non hébergées sur l'Atlassian Marketplace. Ces frais administratifs ne s'appliquent pas aux ventes de logiciels hébergés (Cloud). En Inde, des frais administratifs de 2 % seront appliqués aux ventes de tous les produits logiciels Atlassian, qu'ils soient hébergés ou non (Server, Data Center et Cloud), ainsi qu'aux apps sur l'Atlassian Marketplace. |
| Les frais administratifs s'appliquent au tarif réduit. |
| Les frais administratifs s'appliquent aux produits logiciels Atlassian suivants : En Inde :
En Turquie :
Ces frais s'appliquent également à toutes les apps en Inde et à toutes les apps non hébergées en Turquie qui sont vendues sur l'Atlassian Marketplace. |
| Oui, ils sont imposables et inclus dans la base du calcul de la TVA/TPS. Voici un exemple : Élément 1 : Confluence (Cloud) Élément 2 : Jira (Server) Inde (tous les produits sont imposables) Frais administratifs = ($300 - $30)*2 % = $5,40 TPS = ($300 - $30 + $5,4)*18 % = $49,57 Turquie (SaaS non imposable) Frais administratifs = ($200 - $20)*7,5 % = $13,50 TVA = ($300 - $30 + $13,5)*18 % = $51,03 |
| Non, tous les devis en attente émis le 12 octobre 2021 ou avant cette date seront honorés, et les extensions standard seront autorisées. |
| Oui, si votre commande est remboursée, vos frais administratifs le seront également. |
Support et maintenance logicielle
| Atlassian propose un support par tier pour ses produits Cloud et auto-gérés. Consultez notre page dédiée aux offres de support pour plus d'informations. |
| Renouveler votre maintenance logicielle ou votre abonnement garantira votre accès continu aux avantages suivants : Support légendaire Vous continuerez à recevoir le support légendaire d'Atlassian. Le support Atlassian est proposé par le biais de notre système de support en ligne. Mises à jour logicielles Nos produits continuent d'évoluer grâce à des mises à jour fréquentes et importantes. Si vous êtes à l'affût des nouvelles fonctionnalités ainsi que d'une facilité d'utilisation en constante amélioration, la maintenance logicielle active vous assure de recevoir toutes les dernières mises à jour logicielles*. *Les produits Cloud ne nécessitent pas de mises à jour logicielles manuelles, contrairement aux installations auto-gérées. Tranquillité d'esprit Si votre équipe est tributaire de nos produits pour bon nombre de ses activités quotidiennes, le contact direct garanti avec une équipe de support dévouée vous offre une grande tranquillité d'esprit. Le renouvellement garantit que les privilèges de maintenance logicielle se poursuivent sans interruption. Remarque : les produits Cloud et Data Center nécessitent une maintenance active, contrairement aux produits Server. Les renouvellements de la maintenance Server sont facultatifs ; cependant, la maintenance active est nécessaire pour recevoir les mises à jour produit et le support technique. |
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| Pour les licences Server, après les 12/24 premiers mois, votre maintenance logicielle expire. Vous ne pourrez alors plus recevoir de support technique ou de mises à jour logicielles. Étant donné que toutes les licences Server sont perpétuelles, vous pouvez utiliser votre logiciel à vie. Le produit Server continuera donc de fonctionner à son état actuel après l'expiration de la période de maintenance. Étant donné l'arrêt récent de la commercialisation de nos produits Server, vous pouvez acheter des renouvellements de la maintenance logicielle Server jusqu'au 2 février 2024. |
| Vous pouvez harmoniser la date de fin des abonnements Cloud avec celle d'autres abonnements Cloud, pour autant qu'un abonnement soit renouvelé ou acheté pour 12 mois au moins. Les licences Data Center peuvent être harmonisées à n'importe quelle date au moins 12 mois à l'avenir. Les licences Server peuvent être harmonisées à n'importe quelle date au moins 12 mois à l'avenir.
Les licences Cloud et Data Center/Server ne peuvent pas être harmonisées les unes avec les autres. |
| Vous pouvez renouveler la maintenance logicielle pour les licences auto-gérées sur my.atlassian.com. Il suffit pour cela de fournir le numéro d'éligibilité au support (SEN) et l'adresse e-mail de tout contact actuel pour la licence mise à niveau. Pour commander un renouvellement de la maintenance logicielle pour un produit Server, consultez notre formulaire de devis et de commande et cliquez sur l'onglet Renew (Renouveler)*. Dans l'onglet Renew (Renouveler), vous pouvez renouveler un produit avec lequel vous êtes associé ou nous fournir les détails du produit à renouveler.
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Licences
| Cloud Avec les offres Standard et Premium, vous pouvez acheter une licence couvrant jusqu'à 20 000 utilisateurs par site pour Jira Software et Confluence. Pour Jira Work Management Standard et Premium, vous pouvez acquérir une licence couvrant jusqu'à 10 000 utilisateurs par site. Pour Jira Service Management Standard et Premium, vous pouvez acheter une licence couvrant jusqu'à 5 000 agents par site. Le nombre de « clients » Jira Service Management n'est pas limité. Avec l'offre Cloud Free, vous pouvez acheter une licence couvrant jusqu'à 10 utilisateurs (Confluence, Jira Work Management, Jira Software) et 3 agents (Jira Service Management). Le nombre de « clients » Jira Service Management n'est pas limité dans l'offre Cloud Free. Pour tous les produits de l'offre Cloud Enterprise, vous pouvez acheter une licence couvrant jusqu'à 20 000 utilisateurs par site. Pour en savoir plus sur Cloud Enterprise, veuillez nous contacter. Data Center Pour Jira Software Data Center, Jira Service Management Data Center, Confluence Data Center et Crowd Data Center, vous pouvez acheter une licence couvrant un nombre illimité d'utilisateurs. Pour Bitbucket Data Center, vous pouvez acquérir une licence couvrant jusqu'à 30 000 utilisateurs. Pour en savoir plus, consultez la FAQ sur les tarifs et les licences Data Center. |
| Un utilisateur est, par définition, un compte autorisé à se connecter à l'application. Un utilisateur nommé disposant de cette autorisation est pris en compte dans la limite d'utilisateurs, qu'il soit connecté à l'application ou non. Un seul individu, une personne nommée, est autorisé par connexion produit. Plusieurs personnes ne peuvent se partager une connexion produit. Notre modèle de licence n'est pas basé sur les utilisateurs simultanés.
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| Le tarif des produits Cloud renouvelés chaque mois repose sur le nombre exact d'utilisateurs sous licence. Par conséquent, tout changement du nombre d'utilisateurs affectera le tarif de renouvellement du produit en question. Un administrateur de site peut ajouter ou supprimer des utilisateurs à tout moment. Le tarif des produits Cloud/Data Center renouvelés chaque année repose sur un tier distinct, ce qui permet une flexibilité dans un seuil utilisateur prédéterminé. Par exemple, un abonnement Confluence Cloud de 500 utilisateurs vous permet d'octroyer une licence à 500 utilisateurs maximum sans affecter votre tarif de renouvellement global. Vous pouvez gérer vos utilisateurs et vérifier l'utilisation actuelle à partir du panneau Administration de votre site. |
| Lorsque vous achetez une nouvelle licence auto-gérée, ou lorsque vous renouvelez/mettez à niveau une licence auto-gérée existante, une nouvelle clé de licence est ajoutée à la section des contacts de facturation et techniques sur votre compte my.atlassian.com. |
| Toutes les apps du Marketplace doivent correspondre au tier du produit parent (ou le dépasser). |
| Les licences Developer sont disponibles pour les titulaires de licences Academic et Commercial auto-gérées (et non pour les produits Cloud) qui souhaitent déployer des installations hors production afin de tester et de développer des logiciels Atlassian (p. ex. montées de version, personnalisations des logiciels, etc.). Ces opérations ne devraient pas être réalisées dans un environnement de production. Les licences Developer peuvent également être utilisées pour des installations hors production du logiciel déployé sur un serveur en « cold-standby ». Cette licence est fournie gratuitement, et l'expiration de sa maintenance sera synchronisée avec la date d'expiration de la maintenance de votre produit. Le contact technique pour la licence peut générer une clé Developer en procédant comme suit :
Vous pouvez générer plusieurs clés de licence si vous utilisez plusieurs serveurs de pré-production, par exemple, des serveurs de développement, de test et d'assurance qualité. |
| Il est impossible de combiner les licences de produit auto-gérées pour augmenter le nombre d'utilisateurs d'un même environnement. Pour augmenter le nombre d'utilisateurs, vous devrez obtenir une mise à niveau vers le tier supérieur. |
Gestion de mon compte
| Tous les comptes sur my.atlassian.com utilisent l'adresse e-mail associée à votre compte Atlassian comme nom d'utilisateur. Vous pouvez mettre à jour votre adresse e-mail sur la page Change Email (Modifier l'e-mail) sur ID.Atlassian.com. Si des licences sont associées à votre compte existant, elles seront transférées vers votre nouvelle adresse e-mail après la modification. |
| Pour ajouter un contact de facturation ou technique, tout contact de facturation ou technique existant peut se connecter au site my.atlassian.com, sélectionner le produit ou l'abonnement en question, et saisir l'adresse e-mail du nouveau contact. Si ce dernier ne possède pas de compte Atlassian, il sera invité à saisir quelques informations supplémentaires. Pour établir un nouveau contact de facturation ou technique principal, le nouveau contact doit se connecter au site my.atlassian.com et sélectionner Make Primary (Définir comme principal). Le contact principal existant sera rétrogradé au rôle de contact secondaire et peut être supprimé si nécessaire. Dans votre site Cloud, n'importe quel administrateur de site pourra s'ajouter comme contact de facturation en accédant à Site Administration > Billing > Overview (Administration du site > Facturation > Vue d'ensemble) et en sélectionnant Make Me A Billing Contact (Me définir comme contact de facturation). Pour toute question sur les contacts enregistrés pour votre licence ou votre abonnement, veuillez contacter notre équipe spécialiste du service clients. |
| Abonnements mensuels Tout contact de facturation ou technique d'un abonnement Cloud peut mettre à jour la carte de crédit enregistrée dans nos systèmes. Pour ce faire, procédez comme suit :
La nouvelle carte sera débitée à la prochaine date de facturation. Si votre compte est échu, la carte de crédit sera débitée dès sa mise à jour. Si vous êtes un administrateur de site Cloud, vous pouvez aussi afficher et mettre à jour la carte de crédit de votre abonnement dans la console d'administration du site via Settings > Billing > Billing Details (Paramètres > Facturation > Détails de paiement). Dans la section Billing Details (Détails de paiement), vous pouvez :
Abonnements annuels Vous devez être administrateur de site pour mettre à jour la carte de crédit d'un compte ayant souscrit un abonnement annuel. Les administrateurs de site peuvent aussi afficher et mettre à jour la carte de crédit associée à votre abonnement dans la console d'administration du site via Settings > Billing > Billing Details (Paramètres > Facturation > Détails de paiement).D'ici, vous pouvez :
La nouvelle carte sera débitée à la prochaine date de facturation. Si votre compte est échu, la carte de crédit sera débitée dès sa mise à jour. |
| Pour modifier votre mot de passe :
Pour réinitialiser votre mot de passe : Si vous avez oublié le mot de passe de votre compte Atlassian ou de votre compte my.atlassian.com, suivez ces instructions pour le réinitialiser.
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| Les contacts techniques et de facturation désignés peuvent se connecter à my.atlassian.com et télécharger des devis et des factures, effectuer des paiements, ajouter des numéros de bon de commande et supprimer des devis.
Remarque : vous ne pouvez accéder qu'aux commandes pour lesquelles vous êtes référencé en tant que contact technique ou de facturation. |
| Les contacts de facturation et techniques pour une licence ou un abonnement ont accès à la mise à jour des détails de paiement enregistrés sur my.atlassian.com, à la consultation et au paiement des factures, à l'ajout de contacts de facturation ou techniques supplémentaires, à l'envoi de demandes de support, à la génération de licences d'évaluation, et bien plus. Les contacts de facturation et techniques sont considérés comme les propriétaires du produit et ont le pouvoir de demander que des changements soient apportés à la licence ou à l'abonnement. Pour toute question concernant les contacts de facturation et techniques, adressez-vous à notre équipe spécialiste du service clients. |
| Mettez à jour vos préférences d'e-mail en vous connectant sur my.atlassian.com et en sélectionnant Email Preferences (Préférences d'e-mail) en haut de la page. Si vous n'avez pas de compte my.atlassian.com :
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| Bien sûr ! Si vous avez confirmé que toutes vos licences ont été transférées à un autre contact de facturation et technique, vous pouvez fermer votre compte via notre page Supprimer le compte. |
Mise à niveau des licences auto-gérées
| À compter du 15 février 2022, vous ne pourrez plus effectuer de mise à niveau ou de rétrogradation pour les tiers de vos produits ou apps Server. Passée cette date, la mise à niveau ou la rétrogradation pour les tiers ne sera possible qu'en migrant vers Cloud ou Data Center. Vous pourrez toujours effectuer une mise à niveau ou une rétrogradation pour les tiers Fisheye et Crucible. La migration d'une licence Starter vers une licence complète est considérée comme une nouvelle vente. Cela signifie que depuis le 2 février 2021 (la date d'arrêt de la commercialisation de nouvelles licences), vous ne pourrez plus mettre à niveau votre licence Server Starter vers une licence complète. Vous pouvez uniquement accéder à des tiers en migrant vers la solution Cloud ou Data Center. |
| À compter du 15 février 2022, vous ne pourrez plus passer au tier supérieur ou inférieur pour votre licence Server. Les montées de version pour les licences Server existantes marqueront le début d'une nouvelle période de maintenance de 12 mois à compter de la date de paiement. Pour en savoir plus et consulter les tarifs de mise à niveau complets, consultez les FAQ relatives aux différents produits dans le menu de gauche. Vous pouvez passer au tier supérieur ou inférieur pour votre abonnement Data Center directement depuis votre panier en ligne. Remarque : il est impossible de combiner des licences ou des abonnements pour créer des tiers plus élevés.* * Date de fin maximale : le 2 février 2024, lorsque le support Server prendra fin |
| Le tarif de mise à niveau d'une licence Server est calculé à l'aide de la formule suivante : Le tarif d'une mise à niveau Data Center dépend du nombre de mois complets restants sur votre licence Data Center existante. La valeur des mois complets restants est soustraite du prix du nouveau tier. |
| Vous pouvez mettre à niveau les licences Server via my.atlassian.com ou par le biais de notre formulaire de devis et de commande en utilisant le numéro d'éligibilité au support (SEN) et l'adresse e-mail de tout contact de facturation ou technique actuel pour la licence. |
| Les mises à niveau des licences Server peuvent être harmonisées à n'importe quelle date au moins 12 mois à l'avenir. Les mises à niveau de licences Data Center peuvent être harmonisées à n'importe quelle date. |
| Vous ne pourrez plus passer au tier supérieur ou inférieur pour vos produits et/ou apps Server. Exceptions :
Nous honorerons les devis de montée/descente de version émis avant le 15 février 2022 jusqu'à leur expiration. |
| Si vous anticipez une croissance future, nous vous recommandons d'envisager une migration vers nos offres Cloud. À compter du 15 février 2022, vous ne pourrez plus passer au tier supérieur ou inférieur. Passée cette date, vous devrez migrer vers la version Cloud ou Data Center pour modifier votre tier. |
| Oui, nous honorerons les devis de montée/descente de version jusqu'à leur expiration. |
Conditions du client
| Dans le cadre de la structure des prix actuelle d'Atlassian, nous ne sommes pas en mesure d'apporter des modifications à nos conditions générales client. Si vous songez à notre modèle de tarification et aux coûts de création et de gestion des accords individuels avec chacun de nos clients, vous pouvez comprendre notre position. Le maintien de conditions standard avec l'ensemble de nos clients nous permet de concentrer nos ressources sur le respect de nos obligations en vertu de ces accords. Gardez à l'esprit que les conditions de nos clients ont évidemment été rédigées avec le plus grand soin afin d'être équitables pour vous et pour nous.
Certains problèmes ne sont peut-être pas couverts dans cette section ou dans le reste de cette page. Si tel est le cas, n'hésitez pas à nous contacter. |
| Atlassian cite quelques-uns de ses clients sur son site Web à titre d'exemple d'organisations utilisant ses produits. Toutes les autres informations concernant les clients (témoignages de clients, études de cas, etc.) ne sont fournies qu'après avoir collaboré avec les clients et obtenu leur autorisation. Si vous ne souhaitez pas que nous mentionnions le nom de votre entreprise, il vous suffit de contacter notre équipe spécialiste du service clients. Nous vous ajouterons à notre liste des entreprises qui demandent à ne pas faire partie de divulgations ou de publicités quelconque (y compris nos listes de clients sur notre site web). |
| Pour réassigner vos licences existantes à une nouvelle entité, connectez-vous à votre compte my.atlassian.com afin de mettre à jour les contacts de facturation et techniques. |
| Sur demande, nous sommes ravis de vous fournir une déclaration de fournisseur exclusif confirmant qu'Atlassian fabrique les produits qu'il vend. Si vous souhaitez obtenir une copie de cette déclaration, contactez-nous. |
Confidentialité
| L'abréviation « RGPD » désigne le règlement général sur la protection des données, qui est entré en vigueur le 25 mai 2018. Le RGPD remplace les législations nationales sur la protection de la vie privée et la sécurité qui existaient auparavant au sein de l'UE par une loi européenne unique et complète, laquelle régit l'utilisation, le partage, le transfert et le traitement de toute donnée personnelle provenant de l'UE. Nous avons pour politique de respecter toutes les dispositions juridiques qui s'appliquent à nos activités, y compris celles du RGPD. Nous comprenons également que nos clients sont soumis à des obligations dans le cadre du RGPD et que leur utilisation des produits et services Atlassian en est directement affectée. Nous nous engageons à aider nos clients à se conformer au RGPD et à leurs exigences locales. Dans le cadre de notre engagement en faveur de la conformité au RGPD, nous avons mis à jour notre politique de confidentialité. De plus, voici quelques mesures qu'Atlassian s'engage à prendre pour assurer sa conformité au RGPD et celle de ses clients :
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| L'accord sur la protection des données d'Atlassian nous engage à respecter la loi sur la protection des données au Royaume-Uni après le Brexit, qui, selon nous, sera similaire aux obligations du RGPD. |
| La California Consumer Privacy Act s'applique aux résidents de l'État de Californie. Cette section spécifique de la politique de confidentialité énumère les droits des consommateurs en vertu de la loi et leur fournit certaines informations requises par cette dernière. Nous savons que la Californie a récemment adopté une nouvelle loi sur la protection de la vie privée, la California Privacy Rights Act (« CPRA »). Atlassian s'engage à respecter les exigences de la loi californienne sur la protection des données. Par conséquent, nous analyserons les exigences de cette nouvelle loi et mettrons à jour nos programmes, politiques et supports si nécessaire. |
| La Lei Geral de Proteção de Dados (LGPD) est une nouvelle loi brésilienne sur la confidentialité qui est entrée en vigueur le 18 septembre 2020 et régit la collecte, l'utilisation, le traitement, le stockage et le transfert des données personnelles des personnes concernées au Brésil. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre page sur la LGPD. |
| Oui. Nous traitons les données personnelles pour fournir nos produits et services et à d'autres fins, tel qu'indiqué dans la politique de confidentialité applicable aux produits que vous utilisez ou auxquels vous accédez. Nous fournissons un résumé des données collectées, organisé sous forme de différentes catégories dans la section intitulée « What information we collect about you » (Informations collectées vous concernant). Consultez la section de notre politique de confidentialité intitulée « How we use information we collect » (Utilisation des informations collectées) pour comprendre l'utilisation des données. |
| Oui. Le personnel d'Atlassian qui accède à des données personnelles de clients Atlassian et qui les traite a été formé à leur traitement et est tenu d'assurer leur confidentialité et leur sécurité. Pour en savoir plus, consultez la page « How we handle your data » (Comment nous gérons vos données) de notre Trust Center. |
| Atlassian a développé des outils pour aider ses clients à répondre aux demandes liées à la confidentialité des individus. Pour en savoir plus, reportez-vous à « Helping you manage your company data » (Vous aider à gérer les données de votre entreprise). |
| Notre objectif est de fournir à nos clients des services sûrs, rapides et fiables. En tant que fournisseur de services mondiaux, nous gérons nos services selon des pratiques opérationnelles et des caractéristiques communes à plusieurs administrations. Aujourd'hui, nous stockons les données dans des data centers situés aux États-Unis, en Allemagne, en Irlande, à Singapour et en Australie. Les données sont stockées dans le data center le plus proche de l'emplacement de la majorité des utilisateurs qui y accèdent. Nous pouvons également permettre à des employés et à des sous-traitants du monde entier d'accéder à certaines données à des fins de développement et de promotion de produits, ainsi qu'à des fins de support client et technique. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre page Infrastructure d'hébergement Cloud. Vous trouverez plus d'informations sur les emplacements des data centers, ici. |
| Par défaut, la détermination de l'emplacement de l'hébergement des données est basée sur la réduction de la latence et l'obtention de performances optimales pour vos utilisateurs et vous-même. Nous optimisons la localisation de l'hébergement des données client en fonction de leur mode d'accès dans le monde entier (plutôt que sur demande). Nous ne garantissons pas que vos données seront hébergées dans un endroit en particulier. Cependant, si vous êtes administrateur d'une organisation utilisant des produits Enterprise, vous pouvez maintenant épingler dans un domaine le contenu au repos du produit concerné. Pour en savoir plus, consultez notre documentation sur le support Cloud. Remarque : si vous utilisez une version Server ou Data Center de nos produits, aucune information vous concernant n'est hébergée, stockée, transmise, reçue ou collectée (y compris votre contenu) sauf dans des cas limités. Vous trouverez plus d'informations sur les emplacements des data centers, ici. |
| Nous devons transférer vos données personnelles à d'autres organisations pour nous aider à vous fournir les services. Par exemple, nous utilisons les data centers Amazon Web Services pour nous aider à stocker vos données. Il s'agit parfois d'autres entreprises de la famille Atlassian. Par exemple, si vous demandez de l'aide, vous pouvez vous échanger avec nos agents de support du siège social en Australie ou vous adresser à l'un de nos autres centres de support. Lorsque nous partageons vos données, nous sommes responsables vis-à-vis de vous de la façon dont elles sont utilisées par l'une de ces organisations. Nous exigeons que tous les fournisseurs de services, y compris les autres sociétés d'Atlassian, concluent des contrats avec nous pour s'assurer que les données personnelles de nos clients reçoivent le même niveau de protection et de sauvegarde. Atlassian comprend et respecte les règles relatives aux transferts ultérieurs de données personnelles en dehors de l'UE. À cette fin, Atlassian propose à ses clients un Avenant sur le traitement des données (DPA, Data Processing Addendum) pré-signé pour répondre aux exigences liées aux transferts ultérieurs au titre du RGPD. Ce dernier inclut les clauses contractuelles type de l'UE. Le DPA d'Atlassian est disponible ici pour tous les clients Cloud, qui devront le télécharger et le signer électroniquement pour répondre aux exigences liées aux transferts en vertu du RGPD. Nous savons que le Comité Européen de la Protection des Données a récemment publié de nouveaux conseils relatifs aux mesures supplémentaires à prendre pour répondre aux exigences adéquates du RGPD. Nous continuerons à analyser ces exigences et toutes les autres émises par les autorités européennes de protection des données à mesure qu'elles se présentent. En attendant, veuillez noter qu'Atlassian :
Pour plus d'informations sur la méthode de transfert et de traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité. |
| Pour pouvoir transférer légalement des données en dehors de l'UE, le RGPD exige qu'un « mécanisme adéquat » soit mis en place. Le programme Privacy Shield est un framework approuvé par le ministère américain du Commerce et par la Commission européenne, qui fournit un « mécanisme de transfert adéquat » pour les entreprises participantes. Les entreprises certifiées conformes au framework Privacy Shield consentent à appliquer des protections spécifiques en matière de confidentialité et de sécurité des données personnelles lors de leur transfert de l'UE vers les États-Unis. Nous savons que la protection des données personnelles est importante pour nos clients, c'est pourquoi nous avons décidé de participer au programme Privacy Shield afin de démontrer notre engagement envers les normes et les exigences mondiales en matière de confidentialité. Atlassian est certifiée conforme au Privacy Shield, ce qui signifie que nous nous sommes engagés à suivre les règles et pratiques de transfert conformément au framework Privacy Shield (voir notre Certification au Privacy Shield). Le 16 juillet 2020, la Cour de justice de l'Union européenne (la Cour) a invalidé le Privacy Shield entre l'UE et les États-Unis comme mécanisme pour le transfert de données personnelles de l'UE vers les États-Unis. Le Privacy Shield entre la Suisse et les États-Unis a depuis été également touché. Parallèlement, le ministère américain du Commerce indique qu'il attend des entreprises qu'elles se conforment à leurs obligations en cours dans le cadre du Privacy Shield Framework pour les transferts de données. Nous continuons à faire de même en appliquant le framework pour les données transférées dans le cadre de ce mécanisme. Pour faire suite à la décision de la Cour, nous fournissons un DPA qui comprend une copie complète des clauses contractuelles type. Les anciennes versions de notre DPA incluaient les clauses contractuelles type comme mécanisme de secours pour le transfert de données en cas d'invalidation du Privacy Shield. Si votre organisation souhaite passer au dernier DPA, celui-ci est disponible ici pour tous les clients Cloud qui devront le télécharger et le signer électroniquement. |
| La confidentialité et la sécurité sont parmi les principales priorités d'Atlassian. Atlassian suit les développements liés au récent arrêt de la Cour de justice de l'UE concernant le Privacy Shield entre l'UE et les États-Unis et évalue de manière exhaustive les implications pour l'entreprise. Pour faire suite à la décision de la Cour, nous fournissons un DPA qui comprend une copie complète des clauses contractuelles type. Les anciennes versions de notre DPA incluaient les clauses contractuelles type comme mécanisme de secours pour le transfert de données en cas d'invalidation du Privacy Shield. Si votre organisation souhaite passer au dernier DPA, celui-ci est disponible ici pour tous les clients Cloud qui devront le télécharger et le signer électroniquement. Atlassian reste déterminée à garantir que les données de ses clients sont protégées avec le plus grand soin et en conformité avec les lois et exigences applicables en matière de confidentialité des données. Soyez assurés que, dans la mesure où nous avons des obligations en cours dans le cadre de notre certification Privacy Shield, nous continuerons à les honorer. Pour en savoir plus, consultez notre Trust Center. |
| Oui ! Nous comprenons que nos clients, et en particulier nos clients européens, exigent que nous exécutions des conditions supplémentaires qui respectent les obligations du RGPD en ce qui concerne le traitement des données personnelles lorsqu'Atlassian est un sous-traitant de données personnelles de l'UE. L'addendum d'Atlassian relatif au traitement des données est disponible ici pour tous les clients Cloud, qui devront le télécharger et le signer électroniquement pour répondre aux exigences liées aux transferts en vertu du RGPD. |
| Oui. L'addendum d'Atlassian relatif au traitement des données incorpore les clauses contractuelles type du responsable du traitement de l'UE comme mécanisme de transfert des données personnelles des clients. |
| Le DPA d'Atlassian est une extension de nos conditions d'utilisation Cloud et reflète notre conformité aux exigences du RGPD applicables à nos produits. Tout comme pour nos conditions d'utilisation Cloud standard, nous ne pouvons apporter aucune modification spécifique au client dans notre DPA. |
| Plusieurs possibilités s'offrent à vous en ce qui concerne vos renseignements personnels, elles varient en fonction des produits que vous utilisez et de leur configuration. Notre Trust Center vous permet :
La politique de confidentialité d'Atlassian décrit également ces choix, la façon de les exercer et toute restriction applicable. Pour plus d'informations, consultez la section How to access and control your information (Accès aux données et contrôle) de la politique de confidentialité d'Atlassian. Si vous utilisez une version Server ou Data Center de nos produits, aucune information vous concernant n'est hébergée, stockée, transmise, reçue ou collectée (y compris votre contenu), sauf dans des cas limités, lorsque votre administrateur le permet. Ces cas sont les suivants : nous recevons le feedback que vous nous fournissez directement par le biais du produit, nous collectons le contenu à l'aide de techniques analytiques qui hachent, filtrent ou nettoient d'une quelconque autre façon les informations pour exclure celles susceptibles de vous identifier ou d'identifier votre organisation, et nous collectons des données de parcours sur vos interactions avec et votre utilisation des fonctionnalités du produit applicable. Les administrateurs Server et Data Center peuvent désactiver notre collecte de ces informations à partir des produits applicables en accédant aux paramètres d'administration ou empêcher leur partage avec nous en bloquant la transmission au niveau du réseau local. |
| Oui. Vous pouvez en savoir plus sur les contrôles au niveau des entreprises, en consultant la page « Helping you manage your company data » (Vous aider à gérer les données de votre entreprise). Pour obtenir des informations propres à un pays ou un secteur d'activité (par exemple, le RGPD), consultez la section « Privacy and your Country or Industry » (Confidentialité et votre pays ou secteur d'activité) sur la page Confidentialité de notre Trust Center. |
| Nous avons mis en place des mesures de protection organisationnelles et techniques pour sécuriser les données de nos utilisateurs, conformément aux exigences du RGPD. Les données personnelles de nos utilisateurs sont pseudonymisées lorsqu'elles sont stockées, et elles sont également chiffrées si elles sont transférées. Pour plus d'informations sur la sécurisation et le stockage des données chez Atlassian, consultez notre page relative à la confiance. |
| Si vous utilisez une version Server ou Data Center de nos produits, aucune information vous concernant n'est hébergée, stockée, transmise, reçue ou collectée par Atlassian (y compris votre contenu), sauf dans des cas limités, lorsque votre administrateur le permet : nous recueillons les commentaires que vous nous fournissez directement par le biais du produit ; nous collectons le contenu à l'aide de techniques analytiques qui hachent, filtrent ou nettoient d'une quelconque autre façon les informations pour exclure celles susceptibles de vous identifier ou d'identifier votre organisation ; et nous collectons des données de parcours sur vos interactions avec et votre utilisation des fonctionnalités du produit applicable. Les administrateurs Server et Data Center peuvent désactiver notre collecte de ces informations à partir des produits applicables en accédant aux paramètres d'administration ou empêcher leur partage avec nous en bloquant la transmission au niveau du réseau local. |
| Une liste de nos sous-traitants se trouve sur notre page Subprocessors (Sous-traitants). |
| Les politiques et procédures des apps tierces ne sont pas contrôlées par Atlassian, et notre politique de confidentialité ne couvre pas la façon dont les apps tierces utilisent vos informations. Nous vous encourageons à consulter les politiques de confidentialité de tiers avant de vous connecter à leurs applications ou services ou de les utiliser pour en savoir plus sur leurs pratiques en matière de confidentialité et de traitement des informations. Pour les apps de l'Atlassian Marketplace, consultez la section Resources (Ressources) sur la page listant les apps pour consulter les informations disponibles sur la confidentialité. |
| L'Atlassian Marketplace vous donne une visibilité sur les différentes initiatives en matière d'apps tierces auxquelles vous pouvez vous fier, y compris les programmes de sécurité. Pour en savoir plus, consultez notre FAQ sur le Marketplace. |
| Les apps sont conçues pour une grande variété d'objectifs et reçoivent par conséquent différents types de données. Vérifiez la section Integration details (Détails de l'intégration) sur la page énumérant les versions de l'app pour passer en revue les autorisations et les données auxquelles l'app aura accès. |
| Consultez notre page Privacy Updates (Mises à jour de confidentialité) pour les actualités et les mises à jour. |
| Nous basons les changements apportés à notre programme de confidentialité sur vos besoins. Consultez notre feuille de route Cloud pour voir ce que l'avenir vous réserve, et faites-nous part de vos réflexions en vue de l'adapter à vos besoins en créant des suggestions de fonctionnalités (ou en votant, en regardant et en commentant les suggestions existantes), dans le suivi des tickets publics d'Atlassian. |
| Nos produits sont utilisés par des millions de personnes dans le monde. Afin de fournir un service évolutif à nos utilisateurs et clients, nous avons inclus des informations sur la confidentialité sur cette page, ainsi que dans notre :
Nous vous encourageons à consulter ces pages au préalable, car il se peut que le sujet qui vous intéresse y soit abordé. Cependant, nous comprenons aussi que dans certaines circonstances, il peut être utile de nous contacter directement. Pour plus d'informations, consultez la section Contact Us (Nous contacter) de notre politique de confidentialité. |
Programme Partenaires d'Atlassian
| Atlassian ne propose aucun service professionnel. Par conséquent, Atlassian ne peut pas formellement entreprendre des formations client sur site ou aider à les dispenser, ou encore réaliser l'implémentation ou les personnalisations logicielles. Les titulaires de licence Commercial et Academic ont bien sûr droit à un support et à une assistance dans le cadre de leur maintenance logicielle active, et Atlassian s'efforcera toujours de fournir un support légendaire en vertu de ces conditions. Cependant, un certain nombre des partenaires Atlassian officiels sont en mesure d'aider à la formation sur site, à l'implémentation et au respect des exigences de personnalisation. |
| Oui. Atlassian est toujours intéressé par des entreprises partageant les mêmes idées, à la recherche d'une collaboration. Nous avons mis en place l'Atlassian Solution Partner Program pour fournir un soutien et des offres incitatives aux parties intéressées par la vente de produits Atlassian et de services connexes à leurs clients actuels et leurs prospects. Pour en savoir plus et pour soumettre votre candidature, consultez la page dédiée aux Atlassian Solution Partners. |
| Vous trouverez une liste de nos Solution Partners actuels par région dans l'annuaire officiel des partenaires Atlassian https://partnerdirectory.atlassian.com. Vous pouvez aussi contacter l'équipe Atlassian Channel pour obtenir une recommandation. |
Code source
| Non, les produits Atlassian sont des applications logicielles exclusives. Les titulaires de licences Jira Software, Jira Service Management (anciennement Jira Service Desk) versions 4.2 et ultérieures, Jira Work Management, Confluence, Bamboo, Crowd, Bitbucket et SharePoint Connector for Confluence de type Commercial, Academic et Starter reçoivent cependant le code source complet des logiciels, ce qui leur permet de réaliser des personnalisations et des modifications en interne. Les logiciels Atlassian restent extrêmement flexibles et personnalisables. Des modifications de la source sont uniquement requises dans les configurations les plus complexes. Le code source JSP est fourni aux titulaires de licences Crucible et Fisheye de type Commercial, Academic et Starter. |
| L'accès au code source n'est disponible que pour les contacts de facturation et techniques désignés d'une licence de produit Server. Pour devenir un contact de licence et avoir accès au code source, adressez-vous à ou aux contacts techniques ou de facturation de votre choix. Si vous ne savez pas à qui vous adresser au sein de votre organisation, contactez-nous. Les clients Cloud n'ont pas accès au code source, car la base de code Cloud n'est pas personnalisable. En plus des clients Cloud, certains clients peuvent ne pas avoir accès au code source du produit en raison des restrictions imposées par les contrôles américains à l'exportation. Pour plus d'informations, consultez le site bis.doc.gov. Remarque : Atlassian propose des licences gratuites pour les projets Open Source officiels et les organisations communautaires. C'est notre façon de donner quelque chose en retour. De plus, Atlassian soutient activement un grand nombre de projets et de groupes Open Source, comme Apache, Codehaus, OpenSymphony, WebWork et XDoclet. Pour en savoir plus sur Atlassian Open Source, cliquez ici. |
| Les titulaires de licences Jira Software, Jira Service Management (anciennement Jira Service Desk) versions 4.2 et ultérieures, Jira Work Management, Confluence, Bamboo, Crowd et Bitbucket de type Commercial et Academic reçoivent le code source des logiciels, ce qui leur permet de réaliser des personnalisations et des modifications en interne. Les logiciels Atlassian restent extrêmement flexibles et personnalisables. Des modifications de la source sont uniquement requises dans les configurations les plus complexes. Le code source JSP est fourni aux titulaires de licences Crucible et Fisheye de type Commercial, Academic et Starter. L'accès au code source n'est proposé par Atlassian que pour certains produits Atlassian. Les apps tierces du Marketplace et les apps Atlassian peuvent ne pas inclure l'accès au code source. Selon les termes du Contrat de licence logiciel Atlassian, les titulaires de licences sont autorisés à modifier le code source pour développer des correctifs de bug, des personnalisations ou des fonctionnalités supplémentaires. Le logiciel Atlassian étant exclusif, les titulaires de licences ne peuvent en aucun cas intégrer le code source dans une autre application, ni copier ou utiliser de quelque manière que ce soit des éléments du code source dans d'autres applications. Remarque : certains clients peuvent ne pas avoir accès au code source du produit en raison des restrictions imposées par les contrôles américains à l'exportation. Pour plus d'informations, consultez le site bis.doc.gov. |
Suite Atlassian
| L'Atlassian Stack est une offre groupée qui combine tous les produits Server ou Data Center, ainsi que le Support Premier pour un prix unique simple à gérer. Le 1er juillet 2019, nous avons annoncé la fin de vie de notre licence Atlassian Stack. Vous ne pouvez donc plus l'acheter. |
| Nous avons lancé l'offre Atlassian Stack pour aider nos clients à investir dans nos produits Atlassian. Nous évaluons nos offres en permanence pour nous assurer qu'elles répondent à vos besoins et nous avons constaté que beaucoup d'entre vous préfèrent investir dans la suite Atlassian d'une autre façon. Par conséquent, nous avons décidé de mettre un terme à l'offre Atlassian Stack. Vous ne pouvez donc plus l'acheter. |
Numéros de classification de contrôle à l'exportation (ECCN)
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