Conditions générales de la promotion Jira Service Management pour les petites équipes

Pendant la promotion, les participants qui répondent à certaines conditions d'éligibilité auront la possibilité d'acheter jusqu'à dix (10) agents dans le cadre d'une offre JSM Cloud Standard pendant douze (12) mois (la « Période de l'offre ») pour 0 $.

La promotion démarre à 10 h 00 GMT le 8 décembre 2022 et se termine à 00 h 00 GMT le 31 mars 2023 (la « Période de participation »).

Vous êtes éligible à cette Promotion si vous remplissez les conditions suivantes :

• Vous achetez jusqu'à 10 agents dans le cadre d'une offre JSM Cloud Standard pendant la Période de participation, d'une durée maximale de 12 mois.
• Vous créez un compte Jira Service Management Cloud en envoyant un formulaire d'inscription pour une édition Standard avec un abonnement mensuel ou annuel (voir ci-dessous pour plus d'informations).
• Si vous êtes un nouveau client ou un client existant possédant un compte Jira Service Management (essai, gratuit ou payant), vous devez créer un compte Jira Service Management sur un nouveau site (sauf accord contraire d'Atlassian). Votre abonnement sera mensuel.
• Si vous êtes un client existant et ne possédez pas de compte Jira Service Management (essai, gratuit ou payant), vous pouvez en créer un sur votre site existant ou sur un nouveau site. Si vous vous inscrivez sur votre site existant, la durée de votre abonnement correspondra à celle des autres produits Atlassian auxquels vous vous abonnez sur ce site (c'est-à-dire mensuelle ou annuelle). Si vous vous inscrivez sur un nouveau site, votre abonnement sera mensuel.
  

À moins que vous ne l'annuliez avant la fin de la Période de l'offre, votre abonnement à JSM sera automatiquement renouvelé au même tier et aux tarifs JSM Cloud au moment du renouvellement. Atlassian vous en informera par e-mail, au plus tard trente (30) jours avant la fin de la Période de l'offre. Si aucun mode de paiement valide n'est disponible au moment du renouvellement, Atlassian entamera le processus de relance, qui inclura des rappels de paiement par e-mail. Si aucun paiement n'est reçu quatorze (14) jours après la date de renouvellement, Atlassian supprimera votre compte de Jira Service Management.

Si vous dépassez 10 agents, ou passez à l'offre inférieure (Free) ou supérieure (édition Premium ou Enterprise) à tout moment pendant la Période de l'offre, la Promotion sera immédiatement résiliée. Vous serez responsable de l'utilisation des produits JSM Cloud (aux tarifs en vigueur) entre la date de résiliation de la Promotion et la fin de la période d'abonnement en cours. À moins que vous ne résiliiez les produits JSM Cloud, ils seront automatiquement renouvelés aux tarifs en vigueur à la fin de la période d'abonnement. Cette Promotion ne peut être combinée avec aucune autre promotion Atlassian, offre incitative ou similaire.

Depuis le 8 février 2023, notez que pendant la Période de l'offre, vous ne pouvez pas modifier les modèles d'e-mail. Si vous décidez de continuer à utiliser les produits JSM Cloud à la fin de la Période de l'offre (ou si vous dépassez 10 agents ou passez à l'offre supérieure avant la fin de la Période de l'offre), vous pouvez modifier les modèles d'e-mail.

Dans le cadre de cette Promotion :

• vous vous engagez à accepter et à respecter ces conditions générales ;
• si vous acceptez les conditions générales de cette Promotion au nom de votre employeur ou d'une autre entité, vous déclarez et garantissez (i) que vous avez lu et compris ces conditions, (ii) que vous avez la pleine capacité juridique et l'autorité nécessaires pour lier votre employeur ou cette entité auxdites conditions et (iii) que vous les acceptez au nom de la partie que vous représentez. N'acceptez pas ces conditions (en cliquant sur « J'accepte » ou sur un bouton similaire, ni en cochant une case) si vous n'avez pas l'autorité juridique mentionnée ci-dessus.
• Outre ces conditions générales, votre utilisation des produits Atlassian est régie par les Conditions d'utilisation d'Atlassian Cloud (disponibles à l'adresse https://www.atlassian.com/fr/legal/cloud-terms-of-service).